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Loire habitat : Montrond les bains "résidence plénitude" : travaux de construction d'une structure d'hébergement et de 10 logements adaptés pour personnes âgées - lot 23 : fourniture et pose de mains-courantes Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Loire habitat : Montrond les bains "résidence plénitude" : travaux de construction d'une structure d'hébergement et de 10 log...
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Loire habitat : Montrond les bains "résidence plénitude" : travaux de construction d'une structure d'hébergement et de 10 logements adaptés pour personnes âgées - lot 23 : fourniture et pose de mains-courantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546378

Date de clôture estimée : 08/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/04/13)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Loire habitat : Montrond les bains "résidence plénitude" : travaux de construction d'une structure d'hébergement et de 10 logements adaptés pour personnes âgées - lot 23 : fourniture et pose de mains-courantes

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 08/04/2013 à 16 h 00

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE LOIRE HABITAT M. Le Directeur Général 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 Saint Etienne - Cedex 1 Tél : 04 77 42 34 42 - Fax : 04 77 38 78 22 mèl : contact@loirehabitat.fr web : http ://www.loirehabitat.fr Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; L'avis implique un marché public Objet : MONTROND LES BAINS "Résidence Plénitude" : Travaux de construction d'une structure d'hébergement et de 10 logements adaptés pour personnes âgées - Lot 23 : fourniture et pose de mains-courantes Réference acheteur : 13S0039 Nature du marche : Travaux Type de Marché : Execution Procédure : Procédure adaptée Code NUTS : FR715 Lieu d'exécution : Chemin du Riou 42210 MONTROND LES BAINS Délai d'exécution : Date prévisionnelle de commencement des travaux : 10/06/2013 Durée : 15 jours à compter de la notification du marché. Description : MONTROND LES BAINS "Résidence Plénitude" : Travaux de construction d'une structure d'hébergement et de 10 logements adaptés pour personnes âgées - Lot 23 : fourniture et pose de mains-courantes Classification CPV : Principale : 45421000 - Travaux de menuiserie Forme du marché : Prestation divisée en lots : non Les variantes sont acceptées Conditions relatives au contrat Financement : Mode de financement : Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées. - Mode de paiement : Virement bancaire. - Délai de paiement : 35 jours Forme juridique : Pas de forme imposée L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON Conditions de participation Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : * Justificatifs candidature : - lettre de candidature modèle CERFA DC1 - déclaration du candidat modèle CERFA DC2 - certificat de qualification professionnelle ou équivalent - moyens humains de l'entreprise pour l'exécution de prestations similaires - moyens matériels de l'entreprise pour l'exécution de prestations similaires - références et/ou certificats de capacités de moins de cinq ans avec indication de l'objet, du maître d'ouvrage, de l'année et du lieu d'exécution * Contenu de l'offre : - acte d'engagement et ses annexes - annexe n°1 à l'acte d'engagement : mémoire technique de l'entreprise conforme au modèle annexé à l'acte d'engagement - CCTP et ses annexes sans modification, dûment paraphés et signés - DPGF travaux rempli et signé par l'entreprise - liste produits datée et signée par l'entreprise Marché réservé : NON Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Prix 25 % : Organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché 20 % : Valeur technique Renseignements administratifs : LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73 mèl : p.maroc@loirehabitat.fr Renseignements techniques : LOIRE HABITAT Hervé MEILLER Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 42100 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél : 04 77 42 34 43 - Fax : 04 77 43 91 71 mèl : h.meiller@loirehabitat.f r Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : AUX ARTS GRAPHIQUES 21 rue Victor Grignard 42000 SAINT-ETIENNE Tél : 04 77 79 34 07 - Fax : 04 77 79 16 16 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Si le candidat fait imprimer tout ou partie du dossier de consultation par le reprographe, il devra lui régler directement la somme comprise entre : 20 euros TTC et 70 euros TTC. Cette somme variera en fonction de la taille du dossier imprimé et en fonction du mode de retrait qui peut se faire soit sur place, soit par envoi d'un courrier. Dans ce cas il convient de prévoir une majoration de prix pour les frais d'envoi. Remise des offres : 08/04/13 à 16h00 au plus tard. à l'adresse : LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires : En lieu et place de "l'avis implique un marché public" il convient de lire "l'avis implique un contrat administratif". En ce qui concerne le critère "'organisation de l'entreprise pour l'exécution du marché", noté sur 100 points, et comptant pour 25 % de la note totale finale, les sous critères se pondèrent de la manière suivante : - Moyens humains noté sur 30 points, - Méthodologie et organisation noté sur 50 points, - Délais noté sur 5 points, - Service après vente noté sur 5 points, - Démarche qualité et développement durable noté sur 10 points. En ce qui concerne le critère "valeur technique" noté sur 100 points, et comptant pour 20 % de la note totale finale, les sous critères se pondèrent de la manière suivante : - conformité au CCTP noté sur 70 points, - Matériaux Ecolabel noté sur 25 points, - Lisibilité du mémoire noté sur 5 points. En application des dispositions de l'article 33, II, 5°) du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, pour les marchés à procédures formalisés, ou en application de l'article 10 du même décret, pour les marchés à procédures adaptées, il est prévu la possibilité de conclure, le cas échéant, un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial, mais devenues nécessaires, à la suite de circonstances imprévues, à la réalisation de ce marché, lorsque : - les prestations complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparées du marché principal sans inconvénient pour la LOIRE HABITAT - les prestations complémentaires, quoique séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement. Ces prestations feront l'objet d'un marché négocié sans mise en concurrence ni publicité préalable conclu avec le titulaire du présent marché. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : par voie papier, auprès de Aux Arts graphiques - 21 rue Victor Grignard - 42000 Saint-Étienne Tél. 04.77.79.34.07 - Fax : 04.77.79.16.16 OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http ://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés : par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Étienne Cedex 1 OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http ://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur). Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin , 69003 LYON. Tél : 0478141010. Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Adresse internet : http ://lyon.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de réglement Amiable, Comité Consultatif de réglement Amiable 53, boulevard Vivier Merle , 69003 LYON. Tél : 0472770520. Courriel : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr Adresse internet : http ://lyon.tribunal-administratif.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Avant signature du contrat :référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat :référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : LOIRE HABITAT Patricia MAROC Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS40540 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 42 91 73 mèl : p.maroc@loirehabitat.fr Envoi à la publication le : 19/03/13 Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur : http ://www.loire.fr/e-marchespublics

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