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Le toit familial : Location, maintenance, entretien et reprise de véhicules avec fourniture de carburant Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Le toit familial : Location, maintenance, entretien et reprise de véhicules avec fourniture de carburant Procédure : ...
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Le toit familial : Location, maintenance, entretien et reprise de véhicules avec fourniture de carburant

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096804

Date de clôture estimée : 24/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/14)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Le toit familial : Location, maintenance, entretien et reprise de véhicules avec fourniture de carburant

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 24/06/2014 à 12 h 00

Description : Avis d'appel public à concurrence SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : LE TOIT FAMILIAL, 11 rue pierre depierre, Contact : à l'attention de Harmony fouillat, FR-42300 Roanne, Tél : 0477448250, E-mail : harmony.fouillat@toitfamilial.fr, Fax : 0477448269 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http ://toitfamilial.sudest-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http ://toitfamilial.sudest-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Le toit familial, 11 rue pierre depierre bp 91279, Contact : à l'attention de Harmony fouillat, FR-42308 Roanne cedex, Tél : 0477448252, E-mail : harmony.fouillat@toitfamilial.fr , Fax : 0477448269 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le toit familial, 11 rue pierre depierre - bp 91279, Contact : à l'attention de Harmony fouillat, FR-42308 Roanne cedex, Tél : 0477448252, E-mail : harmony.fouillat@toitfamilial.fr , Fax : 0477448269 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autre : SA d'HLM I.3) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Logement et développement collectif I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Location, maintenance, entretien et reprise de véhicules avec fourniture de carburant II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Services. Catégorie de service : no1 - Code NUTS : FR715 II.1.3) L'avis implique : II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Location de longue durée de véhicules automobiles à usage professionnel, leur maintenance, leur entretien, la reprise de certains véhicules et la fourniture de carburant II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34100000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Le lieu d'exécution se situe sur les villes de Saint Etienne et Roanne. Sont concernés pour l'ensemble des lots : 20 véhicules de tourisme et 4 véhicules utilitaires II.2.2) Options : Oui. Description de ces options : Durée du marché : offre de base 36 mois avec une option de 48 mois II.2.3) Reconduction : II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée en 36 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 - Intitulé : Location de 13 véhicules de tourisme avec reprise de 13 véhicules 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Location de longue durée de 13 véhicules automobiles à usage professionnel, leur maintenance, leur entretien, la reprise des véhicules et la fourniture de carburant 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34100000 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 - Intitulé :Location d'1 véhicule utilitaire avec reprise d'1 véhicule utilitaire 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Location de longue durée d'1 véhicule automobile à usage professionnel, sa maintenance, son entretien, sa reprise et la fourniture de carburant 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34100000 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 - Intitulé :Location de 8 véhicules dont 3 utilitaires et 5 de tourisme type citadine avec reprise de 9 véhicules 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Location de longue durée de 8 véhicules automobiles à usage professionnel, leur maintenance, leur entretien, la reprise de certains véhicules et la fourniture de carburant 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34100000 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°4 - Intitulé :Location d'1 véhicule de fonction type monospace avec reprise d'1 véhicule 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Location de longue durée d'1 véhicule automobile à usage professionnel, sa maintenance, son entretien, sa reprise et la fourniture de carburant 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34100000 , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°5 - Intitulé :Location d'1 véhicule de tourisme type compact berline 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Location de longue durée d'1 véhicule automobile à usage professionnel, sa maintenance, son entretien et la fourniture de carburant 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 34100000, 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous (par ordre de priorité décroissante) : Volet financier Valeur technique Services associés au contrat de location IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/06/2014 à 12 :00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 180 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/05/2014 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon, Palais des juridictions administratives 184 rue duguesclin, FR-69433 Lyon cedex 03, Tél : 0478141010, Fax : 0478141065 VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 15/05/2014

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