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Conseil general de l'isere : Realisation d'enquetes et de sondages aupres des iserois concernant le reseau transisere Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Conseil general de l'isere : Realisation d'enquetes et de sondages aupres des iserois concernant le reseau transisere ...
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Conseil general de l'isere : Realisation d'enquetes et de sondages aupres des iserois concernant le reseau transisere

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855898

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/10/13)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Conseil general de l'isere : Realisation d'enquetes et de sondages aupres des iserois concernant le reseau transisere

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 22/11/2013 à 17 h 00

Description : AVIS DE MARCHE Marché de services d'études de marché et de sondages Directive 2004/18/CE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Conseil général de l'Isère - Mr le Président - Direction des mobilités - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 01 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur : http ://www.isere.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenus Conseil général de l'Isère - Direction des mobilités - Service marketing - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 01 - Tél : +33 4 76 00 60 51 - Fax : +33 4 76 54 98 11 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus Conseil général de l'Isère - Direction des mobilités - Service marketing - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 01 URL : http ://www.isere.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées Conseil général de l'Isère - Direction des finances et du juridique - Service de la commande publique - Bureau A 108 - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 01 URL : http ://www.isere.fr I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autorité régionale ou locale I.3) ACTIVITE PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Non SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Réalisation d'enquêtes et de sondages auprès des Isérois concernant le réseau Transisère II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services Département de l'Isère Code NUTS : FR714 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs Nombre d'opérateurs : 3 Durée de l'accord cadre En mois : 36 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre valeur estimée hors TVA : 240000.00 Euros II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Réalisation d'enquêtes et de sondages auprès des Isérois concernant le réseau Transisère II.1.6) Classification CPV Objet principal : 79342310 II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots Division en lots : Oui Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération : Non II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Accords-cadres sans mini ni maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification des contrats. Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui INFORMATIONS SUR LES LOTS Lot N° 01 Intitule : Enquêtes d'opinion 1) Description succincte Il s'agit de mieux cerner l'opinion des Isérois concernant le réseau Transisère et d'identifier ainsi les forces et les faiblesses de celui-ci 2) Classification CPV 79342310 3) Quantité ou étendue Montant estimatif annuel : 20 000.00 Euros H.T Lot N° 02 Intitule : Enquêtes de fréquentation du réseau 1) Description succincte Il s'agit de mieux connaître les usages et comportements des clients des lignes du réseau Transisère 2) Classification CPV 79311200 3) Quantité ou étendue Montant estimatif annuel : 40 000.00 Euros H.T Lot N° 03 Intitule : Enquêtes clients mystères 1) Description succincte Il s'agit d'évaluer la qualité de service proposée aux usagers du réseau Transisère 2) Classification CPV 79311200 3) Quantité ou étendue Montant estimatif annuel : 20 000.00 Euros H.T SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : par marché subséquent. Modalités de variation des prix : par marché subséquent. Modalités de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : ressources propres du Conseil général de l'Isère, y compris les emprunts. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. III.1.4) Autres conditions particulières Oui, description de ces conditions : La durée du contrat précitée est une durée maximum III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des operateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP III.2.2) Capacité économique et financière Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité III.2.3) Capacité technique Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront les marchés subséquents (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) Information relative à la profession La prestation est réservée à une profession particulière : Non III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non SECTION IV : PROCEDURES IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.2) CRITERES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération Valeur technique : 60 % Prix des prestations : 40 % IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée : Non IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier : F13DM-MJD001 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents non payants IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/11/2013 à 17 H 00 IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours : 120 SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement : Non VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non VI.3) Informations complémentaires Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h. Dématérialisation des procédures : le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site www.isere.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. VI.4) PROCEDURE DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 place de Verdun - 38000 Grenoble - Tél : +33 4 76 42 90 00 - Fax : +33 4 76 42 22 69 VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Département de l'Isère Service juridique - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 1 - Tél : +33 4 76 00 35 71 - Fax : +33 4 76 00 39 11 Email : sce.jur@cg38.fr VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 10/10/2013

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