Centrale des marchés
Conseil general de l isere : Fourniture de batiments modulaires industrialises pour la realisation d un centre d entretien routier a auberives en royans Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor Intitulé : Conseil general de l isere : Fourniture de batiments modulaires industrialises pour la realisation d un centre d entretien ro...
Le Journal du Batiment - L'essor
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Conseil general de l isere : Fourniture de batiments modulaires industrialises pour la realisation d un centre d entretien routier a auberives en royans

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 480233

Date de clôture estimée : 18/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/02/13)

Organisme : Le Journal du Batiment - L'essor

Intitulé : Conseil general de l isere : Fourniture de batiments modulaires industrialises pour la realisation d un centre d entretien routier a auberives en royans

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 18/03/2013 à 17 h 00

Description : AVIS DE MARCHE Marché de fournitures : achat Directive 2004/18/C SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Conseil général de l'Isère - Mr le Président - Direction de l'immobilier et des moyens - Service des travaux d'aménagement - Cité administrative Dode - bat 2 - Rue Joseph Chanrion - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 1 Adresse(s) internet Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenus : Aurélie Hernandez - Tél : 04.76.00.33.94 - Conseil général de l'Isère - Direction de l'immobilier et des moyens - Service des travaux d'aménagement - Cité administrative Dode - bat 2 - Rue Joseph Chanrion - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 1 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus : Conseil général de l'Isère - Direction de l'immobilier et des moyens - Service des travaux d'aménagement - Cité administrative Dode - bat 2 - Rue Joseph Chanrion - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 1 - URL : http ://www.isere.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Conseil Général de l'Isère - Direction des finances et du juridique - Service de la commande publique - Bureau : A108 - 7, rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 1 - URL : http ://www.isere.fr I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autorité régionale ou locale I.3) ACTIVITE PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Fourniture de bâtiments modulaires industrialisés pour la réalisation d'un centre d'entretien routier à Auberives-en-Royans II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services Auberives-en-Royans (38680) Code NUTS : FR II.1.3) Information sur le marché public, l'accord cadre ou le systéme d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture, livraison et mise en service d'un centre d'entretien routier départemental en construction modulaire industrialisée comprenant un garage atelier de 296mètres carrés, un bâtiment bureau-vestiaires de 117mètres carrés et une aire technique extérieure (abri à sel et quai de chargement, aire de lavage, zone de stockage de matériaux) sur une parcelle de 2 791mètres carrés. La fourniture consiste en la livraison clé en main du bâtiment. Le titulaire doit assurer l'ensemble des prestations de conception, des prestations préparatoires nécessaires à l'implantation, le raccordement, la fabrication, la livraison, le montage et la mise en service. Le Conseil général aura à sa charge les frais de viabilisation Visite du site facultative. II.1.6) Classification CPV Objet principal : 44211100 II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots Division en lots : Non II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération : Non II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Marché unique ordinaire II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : 22 mois SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 15,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres du conseil général de l'Isère, y compris les emprunts III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements. Il est rappelé qu'il s'agit d'un marché de fourniture et qu'en application la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée et de l'article 112 du code des marchés publics, la sous-traitance est interdite III.1.4) Autres conditions particulières Oui, description de ces conditions : Le marché débutera à compter de la notification du contrat III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP III.2.2) Capacité économique et financière Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité Niveaux spécifiques minimaux exigés : Chiffre d'affaire : minium de 1 500 000 d'euros annuel III.2.3) Capacité technique Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. La remise devra être accompagnée de références de type esquisse ; Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il sera accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique et les moyens de conception et études ( matériels et humains) dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature Niveaux spécifiques minimaux exigés : Effectif minimum de 10 personnels d'exécution (maîtrise et chantier) SECTION IV : PROCEDURES IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.2) CRITERES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération Prix des prestations : 60 % Méthodologie d'exécution : 30 % Qualité des matériaux et équipement : 10 % IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée : Non IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier : F12DIM-TC05 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents non payants IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/03/2013 à 17 H 00 IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours : 120 IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement : Non VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non VI.3) Informations complémentaires Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http ://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française ( http ://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne ( http ://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite VI.4) PROCEDURE DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble - 2 place de Verdun - 38000 Grenoble - Tél : +33 4 76 42 90 00 - Fax : +33 4 76 42 22 69 VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Département de l'Isère Service juridique - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 - 38022 Grenoble Cedex 1 - Tél : +33 4 76 00 35 71 - Fax : +33 4 76 00 39 11 - Email : sce.jur@cg38.fr VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 04/02/2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00