Centrale des marchés
F-Le Havre: Aspirateurs à usage non ménager II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de matériel de nettoyage professionnel. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou d...
Secrétariat de la Commission d'appels d'offres 76000Rouen 0235194336 0235194466
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F-Le Havre: Aspirateurs à usage non ménager

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Marché public ou privé
Référence du marché : 53060

Date de clôture estimée : 04/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/03/12)
86476-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Havre Cedex
+33 235194466
+33 235194366
FRANCE
Ville du Havre
secrétariat de la commission d'appel d'offres
2ème étage extension - BP 51
76084
secretariatcao@lehavre.fr

Adresse(s) internet:

http://www.lehavre.fr

http://www.mpe276.fr

http://www.mpe276.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Havre Cedex
+33 235194466
+33 235194366
FRANCE
http://www.mpe276.fr
Mairie du Havre
secrétariat de la commission d'appel d'offres
2ème étage extension - BP 51
76084
secretariatcao@lehavre.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le Havre Cedex
+33 235194466
+33 235194366
FRANCE
http://www.mpe276.fr
Mairie du Havre
secrétariat de la commission d'appel d'offres
2ème étage extension - BP 51
76084
secretariatcao@lehavre.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Le Havre Cedex
FRANCE
http://www.mpe276.fr
Mairie du Havre
secrétariat de la commission d'appel d'offres
2ème étage extensioon - BP 51
76084


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériel de nettoyage professionnel.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Le Havre.
Seine-Maritime
FR232


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de matériel de nettoyage professionnel.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Aspirateurs à usage non ménager
42999100

Machines de nettoyage des sols
39713410

Appareils de nettoyage à haute pression
42924740


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
— Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché sera passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
* Lot n° 1: aspirateurs appareils injection extraction et balayeuses: montant minimum annuel: 7 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
* Lot n° 2: autolaveuses: montant minimum annuel: 7 000 EUR HT; montant maximum annuel: 45 000 EUR (HT).
* Lot n° 3: monobrosses: montant minimum annuel: 7 000 EUR HT; montant maximum annuel: 45 000 EUR (HT).
* Lot n° 4: nettoyeurs haute pression: montant minimum annuel: 3 000 EUR HT; montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Les montants sont les mêmes pour chaque période annuelle de reconduction.

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: — il n'y a pas d'option technique,
— il pourra être pris au cours de l'exécution du marché des avenants et il pourra être fait appel aux avenants et aux marchés complémentaires,
— le marché sera passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics,
— au regard de l'arrêt du conseil d'état du 8.8.2008, commune de nanterre, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sont regardés comme des accords cadres au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Aspirateurs, appareils injection - extraction et balayeuses.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Aspirateurs à usage non ménager
42999100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Autolaveuses.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de nettoyage des sols
39713410
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Monobrosses.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de nettoyage des sols
39713410
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Nettoyeurs haute pression.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils de nettoyage à haute pression
42924740
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— la dépense sera financée sur les ressources propres de la collectivité et imputée au budget principal.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— Conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics, aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf

http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf


III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de références, le candidat pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique noté sur 20 coefficient 60 %
2. Prix noté sur 20 coefficient 40 %

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.5.2012 - 16:00
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
— unité monétaire: euros,
— chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération,
— conformément aux dispositions de l'article 56-2 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique,
www.mpe276.fr

— adresse d'obtention des dossiers de consultation et de dépôt des offres: mairie du Havre, service des marchés, secrétariat de la commission d'appel d'offres, 2ème étage extension, rue du Général Leclerc, 76084 Le Havre Cedex, FRANCE,
— le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter du 20.7.2012, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 19.7.2013. Il est reconductible trois (3) fois, par période de un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans,
— le candidat s'engage à fournir les pièces détachées des matériels neufs acquis au titre du présent marché,
— en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité ou la capacité pour présenter une offre, sera éliminé,
— afin de permettre l'appréciation de la valeur technique de son offre, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition,
— un exemplaire du ou des catalogues/listes et tarifs applicables à l'ensemble de la clientèle et des tarifs correspondants (il s'agit de l'intégralité des tarifs applicables et les offres seront analysées à partir des seuls éléments contenus dans l'offre. Il s'agit donc de l'ensemble des catalogues/listes et tarifs comprenant l'integralite des prix applicables au marché.
La référence à des tarifs présentés sur des sites dématérialisés est exclue et pourra entraîner le rejet de l'offre. Les catalogues/listes et tarifs pourront se présenter sous divers supports: papier, CD ROM.
— le mémoire technique,
— les fiches techniques des produits proposés au titre du marché,
— critères de jugement des offres.
1. La valeur technique de l'offre - 60 %
Décomposée comme suit:
— qualité d'après les fiches techniques des produits proposés au bordereau des prix sur 8 points,
— etendue de la gamme (d'après le nombre de référence en fonction de la typologie de produits indiqués au mémoire technique) sur 6 points,
— qualité de la prestation de service, du conseil et de l'assistance d'après les informations portées au mémoire technique sur 6 points.
Le nombre total de points de ce critère est de 20.
2. Le prix: apprécié sur la base d'une simulation de commande - 40 %.
Le candidat dont le montant total de la simulation sera le moins élevé se verra attribuer la note 20. Pour les autres candidats, la notation sera déterminée en application de la formule suivante: montant de la simulation le moins élevé x 20 / montant de la simulation du candidat.
Le candidat obtient une note sur 20 pour chacun des critères. Chaque note est ensuite pondérée. Une note globale résultera ainsi de l'addition des notes pondérées de chacun des critères. La note la plus haute déterminera le candidat retenu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Rouen Cedex
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76005
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Rouen Cedex
+33 232081271
+33 232081270
FRANCE
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76005
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
14.3.2012
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