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A proximité de Paris 75012 Paris
Acheteur : Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
254-256 RUE DE BERCY
75012 PARIS
Tel : +33 140134800
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/01/2024  
2 Lots
Lot 1
Dépoussiérage de la charpente métallique de la Nef du Grand-Palais
Lot 2
Nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres.

NETTOYAGE DE LA NEF DU GRAND PALAIS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 778020-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro national d'identification: 692041585000583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Point(s) de contact: www.e-marchespublics.com
Courriel: nathalie.santos@rmngp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.rmngp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_984360.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

NETTOYAGE DE LA NEF DU GRAND PALAIS

Numéro de référence: MAR-23-153-MAR-23-154
II.1.2)Code CPV principal
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique et le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais, Paris 8ème.

Le détail des prestations et les conditions d'exécution figurent au Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dépoussiérage de la charpente métallique de la Nef du Grand-Palais

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Grand Palais des Champs-Élysées - Paris (8e).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique de la Nef du Grand Palais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2024
Fin: 11/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

- La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions

- Les stipulations du présent marché pourront être modifiées substantiellement afin de prévenir ou terminer un litige, dans le cadre d'une transaction. Les adaptations apportées aux conditions du marché par la transaction pourront notamment consister en une modification des sommes allouées au Titulaire et/ou une modification du périmètre du marché afin de l'adapter aux difficultés apparues en cours d'exécution et rendant impossible l'exécution du marché tel qu'initialement prévu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.

- La Rmn-GP pourra en outre modifier le marché par avenant

DETAILS DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché court à compter de la date du courrier AR de notification jusqu'à la réception des prestations .La période prévisionnelle d'intervention sur site est détaillée à l'annexe " Planning " du CCP. Ce délai est fixe et ne pourra pas être prolongé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Grand Palais des Champs-Élysées - Paris (8e).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché porte sur le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2024
Fin: 11/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

- La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions

- Les stipulations du présent marché pourront être modifiées substantiellement afin de prévenir ou terminer un litige, dans le cadre d'une transaction. Les adaptations apportées aux conditions du marché par la transaction pourront notamment consister en une modification des sommes allouées au Titulaire et/ou une modification du périmètre du marché afin de l'adapter aux difficultés apparues en cours d'exécution et rendant impossible l'exécution du marché tel qu'initialement prévu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.

- La Rmn-GP pourra en outre modifier le marché par avenant

DETAILS DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché court à compter de la date du courrier AR de notification jusqu'à la réception des prestations .La période prévisionnelle d'intervention sur site est détaillée à l'annexe " Planning " du CCP. Ce délai est fixe et ne pourra pas être prolongé.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/01/2024
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/01/2024
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris :

- Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ;

- Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne.

- Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023
Accès au DCE