Centrale des marchés
76 mission de programmation d'équipements publics - secteur danton centre ancien pour le compte de la ville du Havre 76 mission de programmation d'équipements publics - secteur danton centre ancien pour le compte de la ville du Havre accord-Cadre de programmation d'équipements publics - secteur Danton centre anci...
Ville du Havre 76084Le Havre 0235194707
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

76 mission de programmation d'équipements publics - secteur danton centre ancien pour le compte de la ville du Havre

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 551340

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/13)
13-60459

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Havre.
Correspondant : mairie du Havre, direction Maîtrise d'ouvrage B.P. 51 14e étage 76084 Le Havre Cedex tél. : 02-35-19-67-19 télécopieur : 02-35-19-47-07 adresse internet : http://www.lehavre.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.mpe76.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord-Cadre de programmation d'équipements publics - secteur Danton centre ancien, au Havre.

Catégorie de services : 12.

C.P.V. - Objet principal : 71241000.

Lieu d'exécution : le Havre.

Code NUTS : FR232.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .
Conformément à l'article 76 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un accordcadre
Mono attributaire dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Estimation sur 4 ans
Montant minimum 50 000 EUR (H.T.) ; montant maximum 140 000 EUR ht
La présente consultation a pour objet un accord-cadre mono attributaire portant sur une mission de programmation comportant les études pré-opérationnelles et opérationnelles en vue de la refonte des équipements publics du secteur Danton - centre ancien, au Havre dans le cadre de constructions neuves :
- salle d'animation municipale (Sam) ;
- pôle sports et loisirs ;
- pôle de restauration collective ouvert au public ;
- mutualisation des espaces collectifs des écoles.
Calendrier prévisionnel :
- élaboration des pré-programmes : mai/juin 2013 ;
- travail itératif avec l'équipe de maîtrise d'oeuvre urbaine : 2nd trimestre 2013 ;
- élaboration des Programmes Techniques Détaillés : 4e trimestre 2013 ;
- lancement du/des concours de maîtrise d'oeuvre : début 2014.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires :
- il n'y a pas d'option technique ;
- il pourra être pris au cours de l'exécution du marché des avenants et il pourra être fait appel et aux marchés complémentaires.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification.
Les marchés subséquents seront conclus pendant la période de validité de l'accord-cadre.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics ;
- la dépense sera financée sur les ressources propres de la collectivité et imputée au budget principal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51 Vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire,
pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet
de la consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de
l'entreprise, et des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
- : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, portant sur des prestations similaires à l'objet du marché ;
- : en l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées ci-dessus ou DC 4 - déclaration de sous-traitance.
Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du
marché.
De plus, pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le candidat devra joindre, en sus d'un DC 4 :
- les mêmes justificatifs de candidature que ceux exigés des candidats ci-dessus, à l'exception de la
lettre de candidature (sauf si ces justificatifs ont déjà été produits lors de la phase de candidature).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- valeur technique de l'offre - coefficient de pondération : 2 ;
- prix des prestations : coefficient de pondération 1.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires :
- unité monétaire : EUR ;
- chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération ;
- critères de jugement des candidatures : en application de l'article 52 du Code des Marchés Publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités demandés sont insuffisants sera éliminé ;
- conformément aux dispositions de l'article 56-2 du Code des Marchés Publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique ;
- les candidats pourront retirer leur dossier et déposer leur offre à l'adresse électronique suivante : www.mpe76.fr ;
- adresse d'obtention des dossiers de consultation et de dépôt des offres : Mairie du Havre, Direction Maîtrise d'ouvrage, B.P. 51, 76084 Le Havre Cedex.
Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont désignés sous le terme " marchés
Subséquents ".
En vue d'optimiser le démarrage des études du 1er marché subséquent, il est demandé aux candidats
De remettre l'offre du 1er marché subséquent en même temps que l'offre de l'accord-cadre.
Le 1er marché subséquent sera notifié à la suite de la notification de l'accord-cadre au candidat retenu.
Pour l'accord-cadre, le contenu de l'offre comprendra :
- l'acte d'engagement de l'accord-cadre dûment complété, daté et signé, accompagné de
Son annexe 1 (bordereau de prix),
- la note méthodologique : pour chaque mission le candidat décrit la méthodologie
Appliquée, les livrables prévus et les moyens humains mis en oeuvre, en précisant les qualifications et les compétences de l'équipe dédiée pour chaque phase et élément de mission contribuant à la réalisation de l'objet du marché.
En outre, la note méthodologique devra obligatoirement comporter un reportage photos
Réalisé sur site par les candidats (vues extérieures).
Pour le 1er marché subséquent, le contenu de l'offre comprendra :
- l'acte d'engagement - etudes de faisabilité et de programmation dûment complété, daté et signé, accompagné de son annexe 1.
Le(S) marché(s) subséquent(s) comprendront les missions suivantes :
Mission 1 : Faisabilité et pré-programmes
L'équipe retenue devra dans un premier temps s'approprier les attentes exprimées sur ces nouveaux
Équipements auprès :
- des élus et de la Direction Générale de la Ville ;
- de l'amo en charge de la concertation ;
- des futurs utilisateurs et usagers (services, associations...), en tenant compte du travail.
D'enquête et d'ateliers organisés par l'amo en charge de la concertation,
- des services d'exploitation et de maintenance ;
- .
Cette première phase s'appuiera sur le travail engagé auprès des services et des publics par l'amo
En charge de la co-élaboration participative du projet d'aménagement du quartier Danton. Comptes-
Rendus et notes programmatiques seront mis à disposition du prestataire. Des réunions de coordination avec l'équipe en charge de la concertation doivent être intégrées.
Une enquête sur la valeur d'usage des équipements sera mise en oeuvre fin mars-début avril 2013.
Des ateliers avec les habitants seront mis en oeuvre en juin 2013. Leur contenu thématique pourra
Être élaboré en lien avec le prestataire retenu.
Le prestataire retenu s'appuiera ainsi sur le travail engagé de manière à éviter les doublons avec le
Travail d'audit des services et des publics réalisé ces derniers mois. Un temps de transmission et
D'échange sera prévu en début de mission du prestataire retenu pour rencontrer l'amo.
Ce recueil devra permettre à l'équipe retenue de profiler des pré-programmes et des pistes de
Mutualisations techniques des besoins. Au regard de ces objectifs variables et quelques fois
Contradictoires les pré-programmes devront comporter divers scénarii d'aides à la décision pour la
Maîtrise d'ouvrage.
Ces pré-programmes devront comporter des études de faisabilité volumétriques. En effet, les terrains
Destinés à accueillir ces équipements ne sont pas encore définis actuellement. C'est pourquoi, la Ville
Du Havre lancera parallèlement à la présente une consultation de maîtrise d'oeuvre urbaine. Cette
Équipe de maîtrise d'oeuvre, qui assurera par la suite la conception des espaces publics, devra intégrer ces équipements publics à son projet urbain et les positionnera dans l'espace.
Un travail itératif et partenarial entre cette maîtrise d'oeuvre urbaine, l'équipe de programmation
Retenue et l'amo en charge de la concertation, sera mis en oeuvre afin d'assurer la cohérence de ces
Trois missions imbriquées au service du projet urbain Danton.
Mission 2 : Définition précise des besoins et suivi de la mise au point des projets :
Une fois le scénario retenu en cohérence avec le projet urbain, la mission consistera à conduire les
Études devant aboutir à la remise d'un (ou des) programme(s) technique(s) détaillé(s) nécessaire(s)
Pour formuler convenablement la commande au(x) maître(s) d'oeuvre chargé(s) des études de conception et du suivi des travaux de réalisation.
Il est convenu de réaliser un (ou des) concours de maîtrise d'oeuvre sur la base d'une esquisse. Pour
Cette phase de choix du maître d'oeuvre, la Ville attend une assistance à l'élaboration du dossier de
Consultation, pour l'analyse des candidatures, puis des offres.
Mission 3 : Adéquation programme / projet :
Durant la phase APS, l'équipe retenue pourra être chargée de veiller à l'adéquation programme /
Projet et pourra proposer des mesures correctives.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. A la survenance du besoin exprimé par le
Maître d'ouvrage, le titulaire de l'accord-cadre pourra être invité, le cas échéant, à compléter par écrit l'offre
Qu'il a déposée au stade de l'accord-cadre.
Le délai dont dispose le titulaire pour compléter son offre ne pourra excéder 21 jours.
La répartition des équipements pourra faire l'objet de fusion et d'adaptation qui seront négociées avec le
Titulaire préalablement à la passation de chacun des marchés subséquents.
Les prestations demandées au titulaire pourront faire l'objet d'un simple bon de commande ou d'un marché
Subséquent.
Le délai dont dispose le titulaire de l'accord-cadre pour compléter son offre sera indiqué dans la lettre de consultation du marché subséquent concerné.
Les dossiers de consultation pour la passation des marchés subséquents seront composés, exception faite du 1er marché subséquent remis avec l'accord-cadre, à minima des éléments suivants :
- une lettre de consultation ;
- un Acte d'engagement (A.E) ;
- un Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P).
Le dossier de consultation est adressé au titulaire de l'accord-cadre par lettre recommandée avec avis de réception ou remis en main propre contre récépissé.
- ou uniquement d'une lettre de consultation dans le cadre d'un bon de commande.
L'offre complétée remise par le titulaire de l'accord-cadre sera composée, à minima, des éléments suivants :
- un acte d'engagement dûment daté et signé par le titulaire (Ae) ;
- un cahier des clauses administratives et particulières (Ccap) ;
- ou d'un devis simple dans le cadre d'un bon de commande.
Les offres complétées remises par le titulaire du présent accord-cadre devront respecter les termes de l'acte d'engagement de l'accord-cadre, notamment s'agissant de la détermination du prix.
En cas de non-réponse dans les délais demandés ou de réponse incomplète, il sera fait application d'une
Pénalité forfaitaire de 100 EUR par jour calendaire de retard.
Jugement des offres :
Le marché sera attribué au candidat dont l'offre aura été jugée économiquement la plus avantageuse
(article 53 du Code des marchés publics) appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
Affectés de leurs coefficients pondérateurs :
- valeur technique de l'offre coefficient de pondération : 2 ;
- prix des prestations coefficient de pondération : 1.
La valeur technique sera appréciée au travers de :
- la note méthodologique et technique remise par les candidats ainsi que la cohérence avec la note
Méthodologique des délais portés à l'acte d'engagement par les candidats.
Les offres recevront pour ce critère une note comprise entre 0 et 50 correspondant à une valeur
Croissante de mérite.
Le prix sera apprécié de manière suivante :
- sur la base de la moyenne des coûts unitaires proposés par les candidats dans l'acte d'engagement.
Le candidat proposant le prix le plus bas pour ce qui concerne la moyenne des coûts unitaires se
Verra attribuer la note de 25.
Pour les autres candidats, il sera fait application de la formule suivante : (prix le plus bas / prix
Proposé par le candidat) X 25 = note.
- le candidat proposant le prix le plus bas pour le 1er marché subséquent " Faisabilité et préprogrammes
" se verra attribuer la note de 25. Le prix devra comprendre les quatre équipements
Publics figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement (bordereau de prix).
Pour les autres candidats, il sera fait application de la formule suivante : (prix le plus bas / prix
Proposé par le candidat) X 25 = note.
Le classement final des offres est établi sur le total de points obtenus. Le marché est attribué à l'offre
Économiquement la plus avantageuse.
Le pouvoir adjudicateur prévoit la négociation (cf. article 8 du règlement de consultation pour les conditions)
Date limite d'obtention : 6 mai 2013, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie du Havre.
Correspondant : M. Anthony Le Merrer, direction Aménagement et Maîtrise d'ouvrage 1517 place de l'hôtel de Ville CS 40051, 76084 Le Havre Cedex, tél. : 02-35-19-47-77, télécopieur : 02-35-19-47-07, courriel : anthony.lemerrer@lehavre.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie du Havre.
Correspondant : Mme Virginie Blanchard, direction Aménagement et Maîtrise d'ouvrage 1517 place de l'hôtel de Ville CS 40051, 76084 Le Havre Cedex, tél. : 02-35-19-67-19, télécopieur : 02-35-19-47-07, courriel : virginie.blanchard@lehavre.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76005 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 télécopieur : 02-32-08-12-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76005 Rouen tél. : 02-32-08-12-70 télécopieur : 02-32-08-12-71.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00