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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie
Description: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Identifiant de la procédure: fe0fd43d-8362-4be8-b091-8e382043f025
Identifiant interne: 26-900-11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 1A - Maintenance des SSI, de marque Siemens et du désenfumage asservi - site Lebon
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 2 - Maintenance du désenfumage naturel non-asservi, sites Lebon, Frissard, Caucriauville
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENTS DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 3 - Maintenance des groupes électrogènes de sécurité, site Lebon
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENTS DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 1B : Maintenance des SSI, de marque Chubb et du désenfumage asservi, Site Frissard Bâtiment Bello
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENTS DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 1C : Maintenance des SSI, de marque Nugelec et du désenfumage asservi, Site Frissard Bâtiment Prony
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENTS DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 1D - Maintenance des SSI, de marque Def et du désenfumage asservi, Site Caucriauville Bâtiment IUT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENTS DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 1E : Maintenance des SSI, de marque Siemens et du désenfumage asservi, Site Frissard Bâtiment IUT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENTS DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Vérification et maintenance des moyens de secours des bâtiments de l'Université Le Havre Normandie Visite obligatoire des locaux le 21/10/2026 à 9 h 00 sur le site de l'IUT CAUCRIAUVILLE
Description: LOT 1F : Maintenance des SSI de marque Def et du désenfumage asservi, Site Frissard Bâtiment ISEL/PIL
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENTS DE MARCHE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 19762762300097
Adresse postale: 25, rue Philippe Lebon
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76063
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Clotilde Lecomte
Téléphone: +33232744013
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53, AVENUE GUSTAVE FLAUBERT
Ville: ROUEN
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: +33235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b71b77c2-995e-4176-bcaf-7ba5c9db3371 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/09/2026 19:24:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 666487-2026
Numéro de publication au JO S: 187/2026
Date de publication: 28/09/2026
