A proximité de Le Havre 76600 Seine Maritime
Acheteur : UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
25 rue Philippe Lebon
76600 Le havre
Tel : +33232744013
  Reste 66 jours - Date de clôture estimée : 08/09/2025  
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

ACCORD CADRE ACCOMPAGNEMENT ET CONSEILS STRATEGIQUES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/07/2025
JOUE - 435078-2025
435078-2025 - Mise en concurrence
France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – ACCORD CADRE ACCOMPAGNEMENT ET CONSEILS STRATEGIQUES
OJ S 126/2025 04/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Adresse électroniquedaf-poleachats@univ-lehavre.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD CADRE ACCOMPAGNEMENT ET CONSEILS STRATEGIQUES
DescriptionACCORD CADRE ACCOMPAGNEMENT ET CONSEILS STRATEGIQUES
Identifiant de la procédure660ef988-7145-4e0d-9d43-5fa63127133b
Identifiant interne25-900-09
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale25 RUE PHILIPPE LEBON  
VilleLE HAVRE
Code postal76600
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre001
DescriptionACCORD CADRE ACCOMPAGNEMENT ET CONSEILS STRATEGIQUES
Identifiant interne25-900-09
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLE HAVRE
Code postal76600
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2025
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres08/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE
Numéro d’enregistrement19762762300097
DépartementSEINE MARITIME
Adresse postale25 RUE PHILIPPE LEBON
VilleLE HAVRE
Code postal76600
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactMme Clotilde LECOMTE
Adresse électroniquedaf-poleachats@univ-lehavre.fr
Téléphone+33232744013
Télécopieur+33232744295
Adresse internethttps://www.univ-lehavre.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement17760005300025
DépartementSeine Maritime
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactTribunal Administratif de Rouen
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone+33235583500
Télécopieur+33235583503
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://rouen.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise79275e5-abbf-4515-82b7-82d633c1029c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/07/2025 15:21:18 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis435078-2025
Numéro de publication au JO S126/2025
Date de publication04/07/2025