A proximité de Le Havre 76085 Seine Maritime
Acheteur : Le Havre Seine Metropole
76085 LE HAVRE
Tel : 0235194545
8 Lots
Lot 1
Conduite de projet
Lot 2
Ingénierie, contrôle des calendriers
Lot 3
Exploitation, Maintenance, Environnement
Lot 4
Economie de la construction
Lot 5
Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI)
Lot 6
Etudes de sols : géotechnique, pollution et pyrotechnique
Lot 7
Coordination Sécurité et Protection de la Santé
Lot 8
Contrôle Technique
Secteurs d'activité
Services de contrôle de la qualité environnementale.
Services de santé et de sécurité.
Services d'ingénierie géotechnique.
Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion.
Services de contrôle technique.
Services de conduite de chantier.
Services de conseils environnementaux.

MISSIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE (ATMO) POUR LA CONSTRUCTION D'UN POLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AU HAVRE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/11/2024
JOUE - 691607-2024
691607-2024 - Résultats
France – Services de conduite de chantier – MISSIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE (ATMO) POUR LA CONSTRUCTION D'UN POLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AU HAVRE
OJ S 221/2024 13/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLE HAVRE SEINE METROPOLE
Adresse électroniquesecretariatcao@lehavremetro.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMISSIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D'OUVRAGE (ATMO) POUR LA CONSTRUCTION D'UN POLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AU HAVRE
Description- Objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation) Le présent marché est un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conception et la réalisation du pôle d'enseignement supérieur du Havre, regroupant l'Institut Universitaire de Technologie (IUT -relocalisation de l'IUT existant dans le quartier de Caucriauville au Havre), l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM) et un espace de restauration universitaire et de vie étudiante (RU). - Forme du marché (cf. article 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché ordinaire à prix mixtes : - avec une partie à prix forfaitaire, pour les lots n°1,2,3,4,5,7 et 8 - avec une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire prenant la forme d'un marché à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT pour le lot n°6
Identifiant de la procédure212f8acd-6dde-4283-903c-87c4daace729
Identifiant interne24FS-LHSM-1584-K
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires- Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Conduite de projet
Description: Conduite de projet
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Ingénierie, contrôle des calendriers
Description: Ingénierie, contrôle des calendriers
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Exploitation, Maintenance, Environnement
Description: Exploitation, Maintenance, Environnement
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Economie de la construction
Description: Economie de la construction
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI)
Description: Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317100 Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Etudes de sols : géotechnique, pollution et pyrotechnique
Description: Etudes de sols : géotechnique, pollution et pyrotechnique
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90713000 Services de conseils environnementaux, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Coordination Sécurité et Protection de la Santé
Description: Coordination Sécurité et Protection de la Santé
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317200 Services de santé et de sécurité, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Contrôle Technique
Description: Contrôle Technique
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71521000 Services de conduite de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71356100 Services de contrôle technique, 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 6

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 351 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALGOE
Offre
Identifiant de l’offreALGOE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre799 875,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26418
TitreConduite de projet
Date de conclusion du marché25/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCONCEPT INGENIERIE BATIMENT
Offre
Identifiant de l’offreCONCEPT INGENIERIE BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre129 610,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26419
TitreIngénierie, contrôle des calendriers
Date de conclusion du marché25/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINDDIGO
Offre
Identifiant de l’offreINDDIGO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre229 125,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26420
TitreExploitation, Maintenance, Environnement
Date de conclusion du marché30/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielNAMIXIS - SSICOOR
Offre
Identifiant de l’offreNAMIXIS - SSICOOR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre55 740,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26421
TitreCoordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Ssi)
Date de conclusion du marché04/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCOTEC CONSTRUCTION
Offre
Identifiant de l’offreSOCOTEC CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre84 150,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26422
TitreCoordination Sécurité et Protection de la Santé
Date de conclusion du marché25/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielJPS CONTROLE
Offre
Identifiant de l’offreJPS CONTROLE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre53 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché26423
TitreContrôle Technique
Date de conclusion du marché25/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 466B9EF4-F00E-9FB1-2973A0BBAACC4DB5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 57593
Adresse postale: Hotel De La Communaute 19 rue Georges Braque 
Ville: Le Havre
Code postal: 76085
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Adresse électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone: 0235194545
Profil de l’acheteur: http://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 466B9F19-D715-347C-C72002A76AFA4776
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert  
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALGOE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1478620-1-1-1
Adresse postale: 9 Rte De Champagne  
Ville: Ecully
Code postal: 69130
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: mpublic@algoe.fr
Téléphone: 0987876900
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CONCEPT INGENIERIE BATIMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1478620-1-2-1
Adresse postale: Av Jean Jaures  
Ville: Sotteville-Les-Rouen
Code postal: 76300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: cib76@wanadoo.fr
Téléphone: 0232183983
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: INDDIGO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1478620-1-3-1
Adresse postale: 40 rue de l''échiquier  
Ville: Paris
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: p.turpin@inddigo.com
Téléphone: 01 42 46 29 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NAMIXIS - SSICOOR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1478620-1-5-1
Adresse postale: Av De La Poterie  
Ville: Gradignan
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: luc.dandre@groupesystea.com
Téléphone: 0232917929
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOCOTEC CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1478620-1-7-1
Adresse postale: 5 Pl Des Freres Montgolfier  
Ville: Guyancourt
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: dao.construction@socotec.com
Téléphone: 02 32 85 39 30
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: JPS CONTROLE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1478620-1-8-1
Adresse postale: 52 Rue Du Capitaine Guynemer  
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: ao@jps-controle.fr
Téléphone: 0143341831
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0008
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8debc47-9bec-4dbe-ba27-c50535c77ae9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2024 14:51:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 691607-2024
Numéro de publication au JO S: 221/2024
Date de publication: 13/11/2024