1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DIVERSES TOPOGRAPHIQUES, FONCIERES ET MODELISATION DE SITES PAR METHODES INNOVANTES (BIM, DRONE...)
Description: * Forme du marché, Cf article 2-3 du RC: - Le lot 1 - Prestations diverses topographiques sera conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. - Le lot 2 - Prestations diverses foncières sera conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. - Le lot 3 - Prestations diverses de modélisation de sites par méthodes innovantes (BIM, Drone…) sera conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Toutefois, en cas d'insuffisance d'offres ou d'offres jugées non satisfaisantes (inappropriées, irrégulières, inacceptables ou anormalement basses), il pourra être retenu au minimum un opérateur économique. Ainsi, après analyse des offres, les accords-cadres des lots 1 et 3 seront attribués au minimum à un opérateur économique et au maximum à quatre opérateurs économiques et l'accord-cadre du lot 2 sera attribué au minimum à un opérateur économique et au maximum à cinq opérateurs économiques - La présente consultation donnera lieu à des accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et donnant lieu à l'attribution de marchés subséquents. - Les prestations donnent lieu à des accords-cadres multi-attributaires à prix unitaires, en application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique. - Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximums suivants : > Lot 1, montant maximum global par an 210 000 euro(s) HT dont 150 000 euro(s) HT Communauté urbaine - dont 60 000 euro(s) HT Ville du Havre. > Lot 2, montant maximum global par an 100 000 euro(s) HT dont 50 000 euro(s) HT Communauté urbaine - dont 50 000 euro(s) HT Ville du Havre. > Lot 3, montant maximum global par an 150 000 euro(s) HT dont 100 000 euro(s) HT Communauté urbaine - 50 000 euro(s) HT Ville du Havre. * Durée des accords-cadres, Cf article 4-2 du RC: - Chaque accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une période d'un an, et ne pourra pas excéder une durée totale de quatre ans
Identifiant de la procédure: 0118152b-18f9-4398-96b6-194f03938a4c
Identifiant interne: 24FS-MUTCV-1656-M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville: Le Havre
Code postal: 76085
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. * Jugement des offres, Cf article 7-1 du Rc: > Valeur Technique => Une note qualitative sur 100 points sera attribuée à travers l'analyse du mémoire technique, correspondant à une valeur croissante de mérite. Cette note sera ensuite pondérée de 70%. > Prix Des Prestations => Prix des prestations, apprécié au regard de la simulation de commande du lot 1 et jugé sur 100. La note de 100 sera attribuée pour le prix le moins cher et ensuite un classement relatif sera effectué : (prix le plus bas/prix proposé par l'entreprise) x 100. Cette note sera ensuite pondérée de 30%. > Les modalités de remise en concurrence et de remise et jugement des offres des marchés subséquents sont prévues à l'article 5-4 du Ccap. Les critères de jugement des offres pour les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre seront les suivants : - Prix : 70 points sur 100. - Délai: 30 points sur 100. Le critère « Prix » sera noté de la manière suivante : - 10 pour le prix le moins cher et ensuite un classement relatif (prix le moins cher / prix proposé x 10). La note obtenue sera pondérée par le coefficient 7. Le critère « Délai » correspond au délai de livraison maximum de l'ensemble des prestations du marché subséquent. Il sera noté de la manière suivante : - 10 pour le délai le plus court et ensuite un classement relatif (délai le plus court / délai proposé x 10). La note obtenue sera pondérée par le coefficient 3. La méthode de notation est commune aux 3 lots. Annexe: clause de dématérialisation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations diverses topographiques
Description: Prestations diverses topographiques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville: Le Havre
Code postal: 76085
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une période d'un an, et ne pourra pas excéder une durée totale de quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: > Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : > Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. > En l'absence de références, le candidat pourra justifier par tout moyen de sa capacité à réaliser les prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations diverses foncières
Description: Prestations diverses foncières
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville: Le Havre
Code postal: 76085
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une période d'un an, et ne pourra pas excéder une durée totale de quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: > Inscription à l'Ordre des géomètres-experts conformément à la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'Ordre des géomètres-experts. > En l'absence de références, le candidat pourra justifier par tout moyen de sa capacité à réaliser les prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations diverses de modélisation de site par méthodes innovantes (BIM, Drone…)
Description: Prestations diverses de modélisation de site par méthodes innovantes (BIM, Drone…)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71353200 Services de levés dimensionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville: Le Havre
Code postal: 76085
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une période d'un an, et ne pourra pas excéder une durée totale de quatre ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: > La certification Catec pour au moins un des employés (certificat d'aptitude au travail en espaces confinés) ; > Le «Certificat d'aptitude théorique de télépilote» délivré par la Dgac, et une «Attestation de suivi de formation pratique» délivrée par l'exploitant en charge de la formation homologué par la Dgac ; soit une «Attestation d'aptitude aux fonctions de télépilote» délivrée par la Dgac, dans le cadre du ou des scénarios opérationnels (S1, S2, S3, S4) pour lesquels ils opèrent ; soit un certificat de formation reconnue comme équivalente par la Dgac, pour au moins un des employés. > En l'absence de références, le candidat pourra justifier par tout moyen de sa capacité à réaliser les prestations
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9B743B17-C5E6-94A5-FCD30F133A960EA9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 57593
Adresse postale: Hotel De La Communaute 19 rue Georges Braque
Ville: Le Havre
Code postal: 76085
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Téléphone: 0235194545
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 9B743B35-9E47-9684-DD1F99270591D695
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement: 9B743B46-CBE8-9F8A-F52A039D8A33AE1B
Adresse postale: 19 Rue Georges Braque
Ville: Le Havre
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235194436
Rôles de cette organisation:
Acheteur
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 17/10/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 22/10/2024 à 10h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/10/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 23/10/2024 à 16h00 au plus tard.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3168c6c8-ff32-4632-9c38-bc97157bf22b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 11:39:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 625939-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024
