1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE LAITS INFANTILES, PRODUITS DE DIETETIQUE INFANTILE
Description: La présente consultation a pour objet LA FOURNITURE DE LAITS INFANTILES, PRODUITS DE DIETETIQUE INFANTILE
Identifiant de la procédure: a58065e8-3ad5-4ebf-bdf3-27359eafc9cf
Identifiant interne: 24DAHL025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 27
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 27
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Préparations liquides pour nourrissons en mini-biberon prêt à l'emploi, volume de 50 à 70 ml environ
Description: Préparations liquides pour nourrissons en mini-biberon prêt à l'emploi, volume de 50 à 70 ml environ
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cg Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre et liquide pour prématurés et enfants de faible poids de naissance
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre et liquide pour prématurés et enfants de faible poids de naissance
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf réglement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Préparations en poudre standard pour nourrissons
Description: Préparations en poudre standard pour nourrissons
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf réglement consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Préparations liquides pour nourrissons
Description: Préparations liquides pour nourrissons
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF réglement consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Préparation en poudre pour nourrissons et de suite pour troubles digestifs bénins hauts et bas
Description: Préparation en poudre pour nourrissons et de suite pour troubles digestifs bénins hauts et bas
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Préparation en poudre avec une formulation répondant aux besoins spécifiques des enfants nés par césarienne ou à risque de dysbiose
Description: Préparation en poudre avec une formulation répondant aux besoins spécifiques des enfants nés par césarienne ou à risque de dysbiose
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf RC
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base de protéines de riz hydrolysées, sans lactose, pour allergie aux protéines du lait de vache
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base de protéines de riz hydrolysées, sans lactose, pour allergie aux protéines du lait de vache
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation destinée à favoriser le transit intestinal des nourrissons
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation destinée à favoriser le transit intestinal des nourrissons
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations à taux d'amidon élevé
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations à taux d'amidon élevé
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitations épaissi au caroube avec ou sans amidon associé
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation en poudre pour nourrissons et de suite anti- régurgitationsépaissi au caroube avec ou sans amidon associé
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Préparation en poudre pour nourrisson et de suite pour nourrisson à fort appétit
Description: Préparation en poudre pour nourrisson et de suite pour nourrisson à fort appétit
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Compléments alimentaires destinés aux nourrissons et/ou mères allaitantes
Description: Compléments alimentaires destinés aux nourrissons et/ou mères allaitantes
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Fortifiant du lait féminin pour les nourrissons prématurés ou de faible poids de naissance.
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Fortifiant du lait féminin pour les nourrissons prématurés ou de faible poids de naissance.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (lactosérum)
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (lactosérum)
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (caséine)
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat poussé de protéines de lait (caséine)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose (APLV légère à modérée), formule épaissie anti-régurgitations
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'hydrolysat de protéines de lait (caséine ou lactosérum) et sans lactose (APLV légère à modérée), formule épaissie anti-régurgitations
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines du lait de vache avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines du lait de vache avec forte proportion de triglycérides à chaîne moyenne
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines de lait de vache
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation à base d'acides aminés en cas d'allergie aux protéines de lait de vache et aux hydrolysats de protéines de lait de vache
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: cf rc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Complément nutritionnel sous forme de poudre, riche en énergie destiné aux nourrissons, enfants et adultes dans la prévention ou le traitement des décompensations des maladies du métabolisme des acides aminés
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Complément nutritionnel sous forme de poudre, riche en énergie destiné aux nourrissons, enfants et adultes dans la prévention ou le traitement des décompensations des maladies du métabolisme des acides aminés
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf rc
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation de vitamines, minéraux et oligoéléments destiné aux nourrissons et aux enfants dans le cadre d'un régime thérapeutique restrictif d'une maladie métabolique
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation de vitamines, minéraux et oligoéléments destiné aux nourrissons et aux enfants dans le cadre d'un régime thérapeutique restrictif d'une maladie métabolique
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques nutritionnellement complets dans le cadre d?un régime cétogène
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques nutritionnellement complets dans le cadre d?un régime cétogène
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques dans le cadre d?un régime cétogène
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ? Aliments diététiques dans le cadre d?un régime cétogène
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
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5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour la nutrition entérale des nouveau-nés et prématurés - Émulsion fine de TCM, formule hyper-énergétique à base d'huile et d'eau
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour la nutrition entérale des nouveau-nés et prématurés - Émulsion fine de TCM, formule hyper-énergétique à base d'huile et d'eau
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
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5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales sous forme de poudre : Formule nutritionnellement complète à teneur élevée en TCM
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales sous forme de poudre : Formule nutritionnellement complète à teneur élevée en TCM
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CR RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
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5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation sans protéines ni acides aminés, enrichie de vitamines, de minéraux et d?acides gras essentiels destinée aux nourrissons et aux jeunes enfants chez qui on a confirmé la présence de troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparation sans protéines ni acides aminés, enrichie de vitamines, de minéraux et d?acides gras essentiels destinée aux nourrissons et aux jeunes enfants chez qui on a confirmé la présence de troubles héréditaires du métabolisme des acides aminés
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparations à base d'acides aminés pour maladies métaboliques
Description: Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales - Préparations à base d'acides aminés pour maladies métaboliques
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons, 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf rc
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal dAdministratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui traite les offres: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Numéro d’enregistrement: 26760171400012
Adresse postale: 55 bis rue Gustave Flaubert BP24
Ville: Le havre
Code postal: 76083 Cedex
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232733519
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal dAdministratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76005
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3ecea441-cde2-475c-9a80-e0748119289d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 11:48:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 615152-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
