A proximité de Le Havre 76083 Seine Maritime
Acheteur : GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
76600 Le Havre
Tel : 02 32 73 35 19
6 Lots
Lot 1
MAINTENANCE INSITU
Lot 2
MAINTENANCE TOUS ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
Lot 3
MAINTENANCE TOUS ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
Lot 4
MAINTENANCE ÉQUIPEMENTS DU FROID EN RESTAURATION
Lot 5
MAINTENANCE DES AUTRES ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
Lot 6
DEGRAISSAGE ET MAINTENANCE DES HOTTES ; GAINES DE VENTILATION ET EXTRACTEURS DE CUISINE
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration.

La présente consultation a pour objet la maintenance des équipements et matériels de restauration pour les établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/09/2026
JOUE - 622467-2026
622467-2026 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration – La présente consultation a pour objet la maintenance des équipements et matériels de restauration pour les établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine.
OJ S 174/2026 09/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Adresse électroniquecellule.marchespublics@ch-havre.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa présente consultation a pour objet la maintenance des équipements et matériels de restauration pour les établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine.
DescriptionLa présente consultation a pour objet la maintenance des équipements et matériels de restauration pour les établissements du GHT de l’Estuaire de la Seine.
Identifiant de la procédure9ab6bde9-9a54-4d9b-9b2f-3f92b9e1ddc7
Avis précédent396790-2025
Identifiant interne25DAHL013
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierNéant
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMAINTENANCE INSITU
DescriptionLe lot a pour objet la Maintenance insitu pour le Groupe Hospitalier du Havre
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCritère économique
DescriptionCf docs de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionCf docs de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
LotLOT-0002
TitreMAINTENANCE TOUS ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
DescriptionLe lot a pour objet la Maintenance tous équipements de restauration pour les établissements suivants : o Établissement CHI PAYS DES HAUTES FALAISES (FECAMP) o Établissement CHI CAUX VALLEE DE SEINE (LILLEBONNE) o LES ESCALES - EHPAD publics du HAVRE o EHPAD LA BELLE ETOILE
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCritère économique
DescriptionCf documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionCf documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
LotLOT-0003
TitreMAINTENANCE TOUS ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
DescriptionLe lot a pour objet la Maintenance tous équipements de restauration pour le CH Saint Romain de Colbosc
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCritère économique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 45%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 55%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
LotLOT-0004
TitreMAINTENANCE ÉQUIPEMENTS DU FROID EN RESTAURATION
DescriptionLe lot a pour objet la Maintenance équipements froid pour le CH de la Risle
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCritère économique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 55%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 55%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
LotLOT-0005
TitreMAINTENANCE DES AUTRES ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
DescriptionLe lot a pour objet la Maintenance des autres équipements de restauration pour le CH de la Risle
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCritère économique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 55%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 45%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1.
LotLOT-0006
TitreDEGRAISSAGE ET MAINTENANCE DES HOTTES ; GAINES DE VENTILATION ET EXTRACTEURS DE CUISINE
DescriptionLe lot a pour objet l le dégraissage et la maintenance des hottes, gaines de ventilation et extracteurs de cuisine pour les établissements suivants : o Établissement CHI PAYS DES HAUTES FALAISES (FECAMP) o Établissement CH SAINT ROMAIN DE COLBOSC o Établissement CH DE LA RISLE o LES ESCALES - EHPAD publics du HAVRE o EHPAD LA BELLE ETOILE
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCritère économique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 55%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionNoté sur 20, pondéré à 45%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 256 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIDEX ENERGIE
Offre
Identifiant de l’offreIDEX ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat251083
TitreMAINTENANCE INSITU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi27/08/2025
Date de conclusion du marché/concession30/09/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDALKIA FROID SOLUTIONS
Offre
Identifiant de l’offre25DAHL013
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat251084
TitreMAINTENANCE TOUS ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi06/10/2025
Date de conclusion du marché/concession23/10/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre132 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSOVISAV
Offre
Identifiant de l’offre25DAHL013
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat251085_87
TitreMAINTENANCE TOUS ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION - MAINTENANCE ÉQUIPEMENTS DU FROID EN RESTAURATION -MAINTENANCE DES AUTRES ÉQUIPEMENTS EN RESTAURATION
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi06/10/2025
Date de conclusion du marché/concession23/10/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre54 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre114 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre296 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIGIENAIR HAUTE NORMANDIE
Offre
Identifiant de l’offre25DAHL013
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat251088
TitreDEGRAISSAGE ET MAINTENANCE DES HOTTES ; GAINES DE VENTILATION ET EXTRACTEURS DE CUISINE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi06/10/2025
Date de conclusion du marché/concession23/10/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
Numéro d’enregistrement26760171400012
Département76
Adresse postale55 B RUE GUSTAVE FLAUBERT
VilleLe Havre
Code postal76083
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactCellule Marchés Publics
Adresse électroniquecellule.marchespublics@ch-havre.fr
Téléphone02 32 73 35 19
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement17760111900759
Département76
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76005
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielIDEX ENERGIE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement31587164001751
Département76143
Adresse postale63 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE
VilleLE PETIT QUEVILLY
Code postal76143
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielDALKIA FROID SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement06620112001291
Département76290
Adresse postale13 RUE GINKGO BILOBA ZA EPAVILLE
VilleMONTIVILLIERS
Code postal76290
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielSOVISAV
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement52919961400015
Département76580
Adresse postale19 RUE ARISTIDE BRIAND
VilleLE TRAIT
Code postal76580
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielIGIENAIR HAUTE NORMANDIE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement44997713100027
Département76150
Adresse postaleRUE MARCONI ZI LA MAINE
VilleMAROMME
Code postal76150
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7774e5ee-ee63-446f-89d3-1b47d670527f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/09/2026 13:59:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis622467-2026
Numéro de publication au JO S174/2026
Date de publication09/09/2026