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Étude de faisabilité, et de programmation pour l'optimisation de l'accueil des passagers au Havre II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Étude de faisabilité, et de programmation pour l'optimisation de l'accueil des passagers au Havre. II.1.2) Type d...
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Étude de faisabilité, et de programmation pour l'optimisation de l'accueil des passagers au Havre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443759

Date de clôture estimée : 04/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
100233-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
terre-plein de la Barre, CS 81413
FRANCE
Le Havre Cedex
pahmarches@havre-port.fr
M. le directeur général, représentant légal de l'établissement public
+33 232746958
+33 232747240
76067
GPMH au Havre
77570019800010

terre plein de la Barre CS 81 413
Le Havre
herve.houis@havre-port.fr
M. Houis Chef du service aménagement du territoire portuaire
+33 232747241
+33 232747240
76067
Grand port maritime du Havre
77570019800010
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

terre plein de la Barre CS 81413
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_p52uPO7dmw&v=1&selected=0
Le Havre Cedex
pahmarches@havre-port.fr
M. le chef du service des achats-pôle marchés
76067
Grand port maritime du Havre
77570019800010
+33 232747240
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

terre-plein de la Barre CS 81 413
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_p52uPO7dmw&v=1&selected=0
Le Havre
M. le chef du service des achats-pôle marchés
76067
Grand port maritime du Havre
77570019800010
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Activités portuaires
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Étude de faisabilité, et de programmation pour l'optimisation de l'accueil des passagers au Havre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Le havre, 76600 Le Havre.
Seine-Maritime
FR232


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'objet du marché porte sur la réalisation d'une étude visant à définir les axes d'amélioration des conditions d'accueil de l'activité passagers et à envisager les optimisations et les éventuels investissements nécessaires pour adapter l'offre du Havre en tant que destination de croisières.
Le présent marché est un projet porté par un groupement de commande composé du grand port maritime du Havre, de la CODAH, de la Ville du Havre et de la Chambre de Commerce et d'industrie du Havre, et dont le grand port maritime du Havre est le coordonnateur-mandataire.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Étude de faisabilité , Études de faisabilité, service de conseil, analyse , Services d'études , Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché est décomposé en quatre (4) tranches comme suit:
-Une tranche ferme portant sur la réalisation d'un diagnostic de l'existant et d'une étude de marché permettant de présenter trois scénarii selon un rapport coût / bénéfices;
-Tranche conditionnelle no1 portant sur la programmation technique et détaillée des installations et du mode d'exploitation adaptés à la stratégie proposée pour le scénario no1
- tranche conditionnelle no2 portant sur la programmation technique et détaillée des installations et du mode d'exploitation adaptés à la stratégie proposée pour le scénario no2
-tranche conditionnelle no3 portant sur la programmation technique et détaillée des installations et du mode d'exploitation adaptés à la stratégie proposée pour le scénario no3
le délai limite de notification des tranches conditionnelles est fixé à vingt quatre (24) mois à compter de la date de réception des prestations de la tranche ferme. Il est précisé que les tranches conditionnelles pourront être exécutées en recouvrement partiel ou total ou en simultanéité.
Le périmètre de l'étude porte sur le bassin de la Manche et son environnement direct. En partant des sites actuels, il pourra prévoir des extensions dans l'ensemble des bassins de marée.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est décomposé en quatre (4) tranches comme suit:
-Une tranche ferme portant sur la réalisation d'un diagnostic de l'existant et d'une étude de marché permettant de présenter trois scénarii selon un rapport coût / bénéfices;
-Tranche conditionnelle no1 portant sur la programmation technique et détaillée des installations et du mode d'exploitation adaptés à la stratégie proposée pour le scénario no1
- tranche conditionnelle no2 portant sur la programmation technique et détaillée des installations et du mode d'exploitation adaptés à la stratégie proposée pour le scénario no2
-tranche conditionnelle no3 portant sur la programmation technique et détaillée des installations et du mode d'exploitation adaptés à la stratégie proposée pour le scénario no3
le délai limite de notification des tranches conditionnelles est fixé à vingt quatre (24) mois à compter de la date de réception des prestations de la tranche ferme.
il est précisé que les tranches conditionnelles pourront être exécutées en recouvrement partiel ou total ou en simultanéité.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement du Grand Port Maritime du Havre et seront totalement financés par lui.
Le titulaire a la possibilité de céder ou de nantir sa créance. L'Exemplaire unique du marché sera, sur sa demande, délivré au titulaire.
Sauf refus du titulaire, il est prévu le versement d'une avance au titulaire conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et l'article 5 du Ccp.
Le règlement des prestations interviendra par acomptes.
Paiement par virement bancaire à 30 jours.
Pour chaque tranche, les prix sont actualisables sur la base de l'index SYNTEC (base 100 en janvier 1961).

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de groupement d'opérateurs économiques, en application des dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics:
- le groupement doit avoir été constitué dès le stade de la candidature et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la date de remise des offres et la date de signature du marché, sous réserve des dispositions du V de l'article 51 du Code des marchés publics.
- en cas de groupement conjoint, le Grand Port Maritime du Havre pourra exiger du titulaire la transformation du groupement en groupement solidaire lors de l'attribution du marché.
- en cas de groupement conjoint, le candidat indique dans l'acte d'engagement le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (ou Dc1). Pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché conformément aux dispositions de l'article 51 IV du CMP.
- Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée.
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics:
a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;
b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;
c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241- 1 et L.8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;
d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
Voir rubrique "Autres renseignements demandés".

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années disponibles;
-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché;
-une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur disposera pour l'exécution des prestations;
-la présentation d'une liste des prestations, notamment en réalisation d'étude de faisabilité et de programmation portant sur des équipements de domaines portuaires, ainsi que sur le transport de passagers, exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
En cas d'impossibilité pour les candidats de produire les documents cités ci-avant, ceux-ci pourront justifier de leur capacité financière et technique par tous moyens.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Valeur technique. Pondération 60 2. Coût des prestations. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15-DIL-01
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.5.2015 - 20:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 250 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Suite "Situation juridique - références requises"
e) Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.
631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une
habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;
f) Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le
lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les
impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant
la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des
garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
g) Egalité professionnelle entreles femmes et les hommes:
-ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier
judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
-avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation,
mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé
ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. Ces renseignements pourront être regroupés sur les formulaires CERFA (lettre de candidature: Dc1 - déclaration du candidat: Dc2 et état annuel des certificats: Noti2).
Le présent marché est soumis à l'accord de l'organisation Mondiale du Commerce (Omc).
L'Ouverture des offres n'est pas publique.
le dossier de consultation pourra êtreretiré gratuitement en en faisant la demande par écrit au:
Secrétariat du Service des Achats - pôle Marchés
Grand Port Maritime du Havre - terre Plein de la Barre - cS 81413 - 76067 Le Havre
Les documents pourront être téléchargés à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_p52uPO7dmw&v=1&selected=0

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
53 avenue Gustave Flaubert
http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Rouen
greffe.ta-rouen@juradm.fr
+33 232081270
+33 232081271
76000
Tribunal administratif de Rouen

Organe chargé des procédures de médiation

14 avenue Aristide Briand
http://www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/-Infos-.html
Rouen
bernard.lemoine@direccte.gouv.fr
+33 232762672
+33 232761679
76000
DIRECCTE de Haute-Normandie, Pôle 3E


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré contractuel: avant la signature du marché
référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée
recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
- service du pouvoir adjudicateur auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus:
M. Hermier, chef du service des achats du grand port maritime du Havre,
Tél. : +33 232747360
fax: +33 232747240.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
18.3.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00