1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIERS POUR L'ECOLE DE MANAGEMENT NORMANDIE
Description: FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIERS POUR L'ECOLE DE MANAGEMENT NORMANDIE
Identifiant de la procédure: 7a8ba300-166e-42a3-898a-79a07ff36d82
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE et reprennent les dispositions du CCP - cf formulaire DC1 et/ou DUME.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MOBILIER D'ENSEIGNEMENT
Description: MOBILIER D'ENSEIGNEMENT
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CA - Se référer au règlement de consultation
Description: Chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: TECH-PRO - Se référer au règlement de consultation
Description: Références ; Effectifs ; Moyens matériels ; Système qualité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Assurance qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai, conditions de livraison et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MOBILIER ADMINISTRATIF
Description: MOBILIER ADMINISTRATIF
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CA - Se référer au règlement de consultation
Description: Chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: TECH-PRO - Se référer au règlement de consultation
Description: Références ; Effectifs ; Moyens matériels ; Système qualité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Assurance qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai, conditions de livraison et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MOBILIER PROJETS
Description: MOBILIER PROJETS
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CA - Se référer au règlement de consultation
Description: Chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: TECH-PRO - Se référer au règlement de consultation
Description: Références ; Effectifs ; Moyens matériels ; Système qualité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Assurance qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai, conditions de livraison et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ECOLE DE MANAGEMENT DE NORMANDIE OU EM NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 47980663000055
Adresse postale: 20 QUAI FRISSARD
Ville: LE HAVRE
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Marie BAUDET
Téléphone: +33276840118
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08409f1c-e9e6-43fd-b6b1-45447e5e62ee - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/02/2025 09:31:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 88015-2025
Numéro de publication au JO S: 28/2025
Date de publication: 10/02/2025
