Centrale des marchés
prestations de maintenance du réseau de chaleur VESUVE 76 prestations de maintenance du réseau de chaleur VESUVE, au Grand-Quevilly ville : Le Grand Quevilly Cedex. pays : F- code_postal : 76121 lieu : siège 40 boulevard Stalingrad CS 90 213
SMEDAR 76121Le Grand-Quevilly
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Prestations de maintenance du réseau de chaleur VESUVE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244759

Date de clôture estimée : 07/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146517
JOUE (01/10/14)
332761-2014

Services


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMEDAR, siège 40 boulevard Stalingrad CS 90 213, à l'attention de Service Achats-Marchés Publics, F-76121 Le Grand Quevilly Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SMEDAR, siège Service Achats-Marchés Publics 40 boulevard Stalingrad CS 90 213, F-76121 Le Grand Quevilly Cedex. Tél. : (+33) 2 32 10 43 68. E-mail : marches.publics@smedar.fr. Fax : (+33) 2 32 10 43 85

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SMEDAR, siège 40 boulevard Stalingrad CS 90 213, F-76121 Le Grand Quevilly Cedex. Fax : (+33) 2 32 10 43 85. URL : http://smedar.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SMEDAR, siège 40 boulevard Stalingrad CS 90 213, F-76121 Le Grand Quevilly Cedex. URL : http://smedar.marcoweb.fr
I.2) Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
prestations de maintenance du réseau de chaleur VESUVE.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS , FR232, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de maintenance hydraulique des sous-stations, de maintenance hydraulique du réseau et de maintenance électrique et automatisme des sous-stations. Ces marchés viennent en complément du service maintenance géré en régie par le SMEDAR qui ne peut assurer toutes les missions compte tenu du nombre d'équipements et de leur complexité.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés peuvent etre reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 4 ans.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Maintenance hydraulique des sous-stations
1) Description succincte :
Ce lot a pour objet les prestations de maintenance hydraulique destinées à garantir la pérennité des différentes installations des sous-stations appartenant au SMEDAR. Les installations concernées sont les équipements des sous-stations de distribution. La maintenance hydraulique du process de la sous-station principale située dans l'UVE est assurée par l'exploitant. La maintenance hydraulique du réseau de distribution, des vannes, des purges et les vidanges fait l'objet du lot 2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Maintenance hydraulique du réseau primaire
1) Description succincte :
Ce lot a pour objet les prestations de maintenance hydraulique destinées à garantir la pérennité des différentes installations du réseau de chauffage Vésuve appartenant au SMEDAR (réseau primaire). Les installations concernées sont les canalisations pré-isolées, les vannes, les purges, les vidanges. La maintenance hydraulique du process de la sous-station principale située dans l'UVE est assurée par l' exploitant et la maintenance hydraulique des équipements des sous-stations de distribution font l'objet du lot 1
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Maintenance éléctrique et de l'automatisme des sous-stations
1) Description succincte :
Ce lot a pour objet les prestations de maintenance électrique et de l'automatisme destinées à garantir la pérennité des différentes installations des sous-stations appartenant au SMEDAR. Les installations concernées sont les équipements des sous-stations de distribution. La maintenance électrique et de l'automatisme du process de la sous-station principale située dans l'UVE est assurée par l'exploitant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget annexe du réseau chaleur.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.

Description de ces conditions :
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
14-21S.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Pour le lot 1 : Les candidats qui le souhaitent ont la possibilité de visiter les sous-stations suivantes : Nobel Bozel, Pic du Midi,Siège SMEDAR. Ces visites ne pourront s'effectuer que sur rendez-vous dans les conditions décrites au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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