A proximité de Le Grand-Quevilly 76121 Seine Maritime
Acheteur : ROUEN METROPOLE HABITAT
93 AVENUE DES PROVINCES
76120 LE GRAND QUEVILLY
Tel : 0235689863
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 30/10/2026  
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien.
Services de curage des égouts.
Service de gestion du réseau d'assainissement.

ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/09/2026
JOUE - 652856-2026
652856-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien – ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR
OJ S 183/2026 22/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ROUEN METROPOLE HABITAT
Adresse électronique: achats@quevilly-habitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR
Description: ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR
Identifiant de la procédure: 2172e40c-dc0b-4769-9d51-8bdbcb43efa5
Identifiant interne: AOO 26/25 - RMH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature complémentaire (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement, 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Patrimoine Foyer du Toit Familial - Siemor et Quevilly Habitat
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir détail dans le DCE
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR
Description: ENTRETIEN/ DETARTRAGE/ DESOBSTRUCTION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES/ SEPARATEUR HYDROCARBURE ET DES POSTES DE RELEVAGE - QUEVILLY HABITAT, LE FOYER DU TOIT FAMILIAL ET SIEMOR
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Patrimoines de Quevilly Habitat SIEMOR et Foyer du Toit Familial
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CF RC
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir documents de marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1
Critère: 
Type: Qualité
Description: Voir documents de marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ROUEN METROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 59050056700078
Adresse postale: CS 90205 93 AVENUE DES PROVINCES
Ville: Le grand quevilly cedex
Code postal: 76121
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: achats@quevilly-habitat.fr
Téléphone: 0235689863
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67c0b1d7-de10-4d00-8f51-d6344e731565  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2026 15:52:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 652856-2026
Numéro de publication au JO S: 183/2026
Date de publication: 22/09/2026