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74 Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie, de terrassement et d'engazonnement au Grand Bornand 74 Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie, de terrassement et d'engazonnement au Grand Bornand marché à bons de commande pour divers travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie, de...
Commune du Grand-Bornand 74450Le Grand-Bornand marchespublics@mairielegrandbornand.com 0450027821
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74 Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie, de terrassement et d'engazonnement au Grand Bornand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194021

Date de clôture estimée : 01/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-124121

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune du Grand-Bornand.
Correspondant : PERRILLAT-AMEDE André, M. le maire, mairie, B.P. 8 74450 Le Grand Bornand tél. : 04-50-02-78-20 télécopieur : 04-50-02-78-21 courriel : marchespublics@mairielegrandbornand.com adresse internet : http://www.mp74.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.mp74.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à bons de commande pour divers travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie, de terrassement et d'engazonnement.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 44113320.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR718ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot n°1
- le décaissement d'anciennes chaussées ;
- la réalisation de la couche de fondation en matériau grave non traité 0/50 ;
- la réalisation d'une couche de réglage en matériau concassé 0/31,5 ;
- la réception de la couche de fondation effectuée par une tierce entreprise tant du point de vue portance que qualité ;
- le compactage et le réglage de la partie supérieure de la couche de fondation suivant les pentes et côtés prescrites ;
- la remise à la côte de regards d'assainissement et de regards de tirage ;
- la réalisation de la couche de base en grave bitume ou grave émulsion de la chaussée et des trottoirs ;
- la réalisation des couches de surface en enrobés denses des chaussées et trottoirs ;
- l'application d'enduits superficiels bicouche ou monocouche ;
- la réfection de tranchée ;
- les travaux d'entretien tels que rabotage de chaussée, reprise de fissures
lot n°2
- création et réparation de réseaux d'eaux pluviales ou de réseaux secs.
- Terrassement de piste ou de voie.
- Travaux de soutènement
- tous travaux de terrassement à la demande de la commune
- travaux de broyage, de reprofilage ou d'entretien de chemin de montagne
lot n°3
- travaux de ré-engazonnement de terrain
lot n°4
- fourniture et pose de glissière de sécurité
- réparation ou enlèvement de dispositif de retenue en place
lot n°5
- marquage horizontale des voiries à la peinture ou à la résine

Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : avance de 5 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie d'une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de la collectivité. Modalités de paiement définies par le code des marchés publics. Les prix sont révisables. Délai global de paiement de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er septembre 2014, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14AT-0075-L.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
le dossier de candidature est disponible soit par téléchargement sur le site www.mp74.fr ou sur demande écrite auprès du maître d'ouvrage.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 août 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : GRAND-BORNAND (LE) : M. le maire.
mairie B.P. 08, 74450 Le Grand Bornand.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : GRAND-BORNAND (LE) : M. le maire.
mairie B.P. 08, 74450 Le Grand Bornand, tél. : 04-50-02-78-20, télécopieur : 04-50-02-78-21, courriel : marchespublics@mairielegrandbornand.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie du Grand-Bornand : Service des marchés publics.
chef-lieu B.P. 08, 74450 Le Grand Bornand, tél. : 04-50-02-78-20, télécopieur : 04-50-02-78-21, courriel : marchespublics@mairielegrandbornand.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Entretien voiries - enrobés.

Cout estimé (H.T.) : 500 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44113320.
Lot(s) 2 Terrassement - réseaux.

Cout estimé (H.T.) : 300 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 3 Aménagement de terrains - engazonnement.

Cout estimé (H.T.) : 100 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 77314100.
Lot(s) 4 Garde-Corps.

Cout estimé (H.T.) : 30 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 34928300.
Lot(s) 5 Signalisation horizontale.

Cout estimé (H.T.) : 50 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 34922100.

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