Centrale des marchés
91 Achat et contrôle de chlore gazeux pour le CA Seine Essonne à Le Coudray Montceaux 91 Achat et contrôle de chlore gazeux pour le CA Seine Essonne à Le Coudray Montceaux. achat et contrôle de Chlore gazeux. ville : Le Coudray Montceaux, lieu : rond Point de la Demi Lune, code...
CA Seine Essonne 91830Le Coudray-Montceaux marches.publics@agglo-seine-essonne.fr 01 69 90 86 79
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

91 Achat et contrôle de chlore gazeux pour le CA Seine Essonne à Le Coudray Montceaux

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1343582

Date de clôture estimée : 19/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193584
SOURCEWEB (25/12/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Seine Essonne.
Correspondant : BECHTER Jean-Pierre, Président, rond-Point de la Demi-Lune, RN 7 B.P. 14 91830 Le Coudray Montceaux tél. : 01-69-22-32-18 télécopieur : 01-69-90-86-79 courriel : marches.publics@agglo-seine-essonne.fr adresse internet : http://www.agglo-seinessonne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat et contrôle de Chlore gazeux.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 24311900.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet des prestations d'achat et de contrôle du chlore gazeux pour le stade nautique Gabriel Menut situé 49, rue du Bas Coudray à Corbeil-Essonnes (91100)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché prend la forme d'un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 40 000 EUR (H.T.).

Estimation de la valeur (H.T.) : 40 000 EUR.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par le pouvoir adjudicateur.
Les prestations sont financées sur fonds propres de la communauté d'agglomération Seine-Essonne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur : les candidats ont la possibilité de se présenter individuellement ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire défini à l'article 51-i du code des marchés publics.
Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché conformément aux dispositions de l'article 51-ii du code des marchés publics.
En application de l'article 51-vi-1 du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 janvier 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SMP-181.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-publics.info
Toute modification du dossier de consultation des entreprises est proscrite.
Les modalités d'échange avec les entreprises sont énoncées au règlement de la consultation;
aucune visite des lieux de l'exécution du marché n'est prévue à la présente consultation.
Les entreprises qui le souhaitent peuvent déposer une question
sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur dans un délai de 8 jours
avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera alors transmise à l'ensemble des opérateurs s'étant authentifiés lors du retrait du dossier
de consultation des entreprises. Contact : www.marches-publics.info
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.
Les plis peuvent être remis sous forme matérialisée ou
dématérialisée. Les modalités de remise des plis sont énoncées au
règlement de la consultation.
Conformément à l'article 28 al.2 du code des marchés publics, la communauté d'agglomération Seine Essonne peut engager une procédure de négociation. La négociation pourra porter sur l'ensemble des éléments du dossier, et notamment le prix. Les modalités de la négociation sont données au règlement de la consultation.
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée (Mapa), suivant les dispositions des articles 26-ii-2, 28 et 77 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CA Seine-Essonne.
rond Point de la Demi Lune, 91830 Le Coudray Montceaux.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : communauté d'agglomération Seine-Essonne : Service des marchés publics.
rond Point de la Demi Lune, 91830 Le Coudray Montceaux, tél. : 01-69-90-86-70, télécopieur : 01-69-22-34-00, courriel : marches.publics@agglo-seine-essonne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous