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A proximité de
Acheteur : OPH Plaine Commune Habitat
Saint-Denis
Tel : +33 148136100
Secteurs d'activité
Travaux de menuiserie.

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiserie bois sur l’ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, 2 lots

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : National
Date de publication : 06/06/2023
BOAMP - 23-76841

Section 1 : Reference de l'avis initial

Annonce N° 22-114540
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 24/08/2022 au 19/09/2022

Section 2 : Identificateur de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
OPH Plaine Commune Habitat
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
48274107100013
Ville :
Saint Denis
Code Postal :
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 93

Section 3 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiserie bois sur lensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, 2 lots
* Descripteur principal :
45421000
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de menuiserie bois sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est alloti (lot 1 : patrimoine géré par l'agence Nord Est et lagence Est, lot 2 : patrimoine géré par lagence Sud et lagence Nord). Les lots no1 et 2 du présent accord-cadre sont traités à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, les deux lots du présent accord cadre ne comportent pas de montant minimum. Pour information, le montant estimatif annuel des commandes pour le lot 1 s'élève à 150 000 euros (H.T.) et celui du lot 2 à 200 000 euros (H.T.). Le montant maximum des commandes serait respectivement de 250 000 euros (H.T.) pour le lot 1 et de 300 000 euros (H.T.) pour le lot 2. Il est à noter que le montant total des commandes de cet accord cadre reste limité à 5 382 000 euros (H.T.). Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des lots du présent accord-cadre. Les lots du présent accord-cadre ne sont pas décomposés en tranches. La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du code de la commande publique et du règlement intérieur relatif à la procédure adaptée de Plaine Commune Habitat pris en application de la délibération nosgb 2020-01-02 du 23 janvier 2020. La procédure utilisée est celle de la MAPA 3. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot, dans les conditions décrites dans le règlement de consultation. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il est ensuite renouvelable dans les conditions décrites au règlement de consultation (RC).
Critères d'évaluation des projets :
Mots descripteurs :
Menuiserie

Section 4 : Attribution du marche

Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Description du lot : Le lot no1 du présent accord-cadre a pour objet les travaux de menuiserie bois sur le patrimoine géré par les agences Nord Est et Est. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le lot no1 du présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes s'élève à 150 000 euros (H.T.). Ce montant estimatif est purement indicatif, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Le montant maximum annuel des commandes du lot no1 s'élève à 250 000 euros (H.T.). Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot no1 du présent accord-cadre. Le lot no1 n'est pas décomposé en tranches.Code(S) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45421000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 600 000 eurosLieu d'exécution du lot : Les prestations du présent lot ont vocation à s'exercer sur les villes de Saint Denis et Stains pour l'agence Nord Est et sur la ville de La Courneuve pour l'agence EstMots descripteurs : MenuiserieDescription du lot : Le lot no2 du présent accord-cadre a pour objet les travaux dentretien des peintures et des revêtements de sols sur le patrimoine géré par les agences Sud et Nord. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le lot no2 du présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes s'élève à 200 000 euros (H.T.). Ce montant estimatif est purement indicatif, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ce montant. Le montant maximum annuel des commandes du lot no2 s'élève à 300 000 euros (H.T.). Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot no2 du présent accord-cadre. Le lot no2 n'est pas décomposé en tranches.Code(S) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45421000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 800 000 eurosLieu d'exécution du lot : Les prestations ont vocation à s'exercer sur les Villes de Saint Denis, Ile Saint Denis et Aubervilliers pour l'agence Sud et sur les villes d'epinay, Villetaneuse, Pierrefitte et Stains pour l'agence Nord