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12S0001, acquisition du mobilier et du matériel pour le théâtre Saint-Louis à Cholet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13246

Date de clôture estimée : 05/03/12
Etat : Première publication
Publié dans :
COURRIER DE L'OUEST (30/01/12)
Le Choletais
12S0001, acquisition du mobilier et du matériel pour le théâtre Saint-Louis
Avis d'appel public à la concurrence
Pouvoir adjudicateur, nom, adresses et point(s) de contact : communauté d'agglomération du Choletais, 46, avenue Gambetta, BP 62111. Contact : service marchés-contrats, à l'attention de M. Le Président, F-49321 Cholet cedex, tél. 02 41 71 67 28, fax 02.72.77.40.07 .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires, le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus, les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) : collectivité territoriale, services généraux des administrations publiques.
Objet du marché :
Description :
_ Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 12S0001, acquisition du mobilier et du matériel pour le théâtre Saint-Louis à Cholet.
_ Type de marché : fournitures.
_ L'avis implique : un marché public.
_ Description succincte du marché : la consultation concerne la fourniture, la livraison et l'installation du mobilier ainsi que du matériel destiné au théâtre Saint-Louis à Cholet.
_ Visite des lieux : pour le lot 02 «mobilier d'accueil et de restauration», il est vivement conseillé aux candidats de se rendre sur les lieux afin qu'ils prennent connaissance de la complexité de ceux-ci.
_ Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
_ Division en lots et codes CPV : oui.
Pour les lots 01 à 08, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Lot 01 : mobilier de bureau (CPV : 39130000-2) : minimum : 83 720 euros TTC ; maximum : 167 440 euros TTC.
Lot 02 : mobilier d'accueil et de restauration (CPV : 39151000-5) : minimum : 23 920 euros TTC ; maximum : 71 760 euros TTC.
Lot 03 : mobilier d'orchestre (CPV : 37321700-1 ; 37321000-4) : minimum : 11 960 euros TTC ; maximum : 35 880 euros TTC.
Lot 04 : flight case (CPV : 37321600-0) : minimum : 8 970 euros TTC ; maximum : 35 880 euros TTC.
Lot 05 : matériel scénique (CPV : 44212320-8 ; 30233153-8 ; 31320000-5 ; 31600000-2 ; 31682100-1) : minimum : 29 900 euros TTC ; maximum : 89 700 euros TTC.
Lot 06 : projecteurs (CPV : 31518600-6) : minimum : 17 940 euros TTC ; maximum : 71 760 euros TTC.
Lot 07 : électroménager (CPV : 39711000-9) : minimum : 2 392 euros TTC ; maximum : 9 568 euros TTC.
Lot 08 : outillage (CPV : 42652000-1) : minimum : 11 960 euros TTC ; maximum : 35 880 euros TTC.
Pour les lots 09 à 12 : la consultation donnera lieu à un marché ordinaire.
Lot 09 : pianos (CPV : 37311100-2 ; 42123000-7 ; 44511000-5).
Lot 10 : nacelle (CPV : 42410000-3).
Lot 11 : vidéo-projecteurs (CPV : 38652120-7).
Lot 12 : gerbeur (CPV : 42418000-9).
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Variantes autorisées : non.
Durée du marché ou délai d'exécution :
Pour les lots 01 à 08 : le marché est un marché à bons de commande non reconductible, passé pour une période de 14 mois à compter de la date de notification du marché.
Pour les lots 09 à 12 : le marché est passé pour une période allant de la date de notification à l'admission des prestations.
Le délai de livraison des prestations ne pourra être supérieur à 28 jours calendaires à compter de la réception de la notification. Pour le lot 09 «pianos», la livraison ne pourra intervenir avant le 1er septembre 2012.
Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
Conditions relatives au contrat :
_ Cautionnement et garanties exigés : constitution d'une garantie à 1re demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
_ Modalités essentielles de financement et de paiement :
Financement : ressources propres (budget principal).
Délai global de paiement : 30 jours.
Mode de règlement : virement bancaire.
Avance forfaitaire : oui (articles 87 et 88 du Code des marchés publics).
Acomptes : cf cahier des charges.
Forme des prix : unitaires (lots 01 à 08) et forfaitaires (lots 09 à 12) ; fermes et révisables.
_ Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire (article 51 du Code des marchés publics).
Conditions de participation : renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du Code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Procédure :
Type de procédure : appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics).
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés dans le règlement de la consultation. Critères environnementaux pour le lot 01.
Renseignements d'ordre administratif :
_ Conditions d'obtention du cahier des charges : les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
_ Date limite de réception des offres : lundi 5 mars 2012 à 12 h.
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
_ Langue pouvant être utilisée : français. Unité monétaire : euro.
_ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours.
Renseignements complémentaires :
Autres informations :
Transmission par voie électronique autorisée :
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com /sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_aGkA9WIAAR accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence CAC12S0001.
Procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex 1, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58.
Date d'envoi du présent avis : 24 janvier 2012.
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