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F-Le Chesnay: Services de balayage des rues II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Nettoiement mécanique et manuel de la voirie communale (pour partie) - lot 1 - décollage d'affichage sauvage et e...
Ville du Chesnay 0139232326
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F-Le Chesnay: Services de balayage des rues

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67686

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104468-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Chesnay Cédex
+33 139232326
FRANCE
Ville du Chesnay
M. Brillault Philippe
9 rue Pottier, BP 150
78155
marches.publics@lechesnay.fr

Adresse(s) internet:

http://lechesnay.fr

https://lechesnay.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le Chesnay Cédex
FRANCE
https://lechesnay.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_p6HVvn0WJ2
Mairie du Chesnay
9 rue Pottier, BP 150
78155

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Nettoiement mécanique et manuel de la voirie communale (pour partie) - lot 1 - décollage d'affichage sauvage et effacement des graffitis - lot 2.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 16: Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Nettoiement mécanique et manuel de la voirie communale (pour partie) - lot 1 - décollage d'affichage sauvage et effacement des graffitis - lot 2.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de balayage des rues
90612000

Services d'enlèvement des graffitis
90690000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Lot no1: longueur des voies des 2 secteurs concernés: environ 27 km lot no2: marché à bons de commande - minimum 10 interventions par an / maximum 30 interventions par an.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Lot 1 - nettoiement mécanique et manuel de la voirie communale (pour partie).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de balayage des rues
90612000
3)
Quantité ou étendue
Longueur des voies concernées: environ 27 km.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2 - décollage d'affichage sauvage et effacement des graffitis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'enlèvement des graffitis
90690000
3)
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande - minimum 10 interventions par an / maximum 30 interventions par an.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Versement de l'avance assorti de la constitution d'une garantie à 1ère demande.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres de collectivité. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint sans mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le règlement de consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le règlement de consultation.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir le règlement de consultation.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012/10
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 14:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 3 ans.

VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://lechesnay.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
78000
Versailles
Tribunal administratif de Versailles
FRANCE
56 avenue de Saint Cloud
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
78000
Versailles
Tribunal administratif de Versailles
FRANCE
56 avenue de Saint Cloud
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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