France-Le Chesnay: Produits de nettoyage

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
78157
Le Chesnay
M. le directeur-ordonnateur du CH de Versailles
Centre hospitalier de Versailles
177 rue de Versailles
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
78157
DLASE
Le Chesnay
Claire Noé
Centre hospitalier de Versailles - Hôpital André Mignot
177 rue de Versailles
+33 139639516
+33 139639330
cnoe@ch-versailles.fr
http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
78157
Cellule des marchés - DLASE
Le Chesnay
Mme Lasne ou Mme Depatureaux
Centre hospitalier de Versailles - Hôpital André Mignot
177 rue de Versailles
+33 139638108
+33 139639344
sdepatureaux@ch-versailles.fr
http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
78157
région Île-de-France
FRANCE
Tous les adhérents du groupement de commandes RESAH IDF et de SARA Île-de-France
Le Chesnay
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
sup
o
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
sup
o
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage
39830000

Nécessaires de toilette
33711640

Produits en papier à usage sanitaire
33771000

Conteneurs et poubelles de déchets
34928480

Ustensiles de cuisine
39221100


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2014. Fin 30.9.2017
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est assuré par les fonds propres de chaque établissement, adhérent au groupement de commandes. Les sommes dues sont réglées par mandat administratif pour les établissements membres publics et par virement ou chèque pour les établissements membres privés.
Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements de santé, quelle que soit la nature juridique, publique ou privée de l'établissement et de 30 jours pour les établissements publics sociaux ou médico-sociaux

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf

http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf

http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf

— jugement de règlement judiciaire, le cas échéant,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— extrait Kbis de la société candidate, daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre (pièce facultative),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— liste des principales références au cours des 3 dernières années pour des prestations équivalentes.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13S0019
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19.9.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
sup
o
www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
78011
Versailles
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
+33 139205400
+33 139205487
greffe-ta-versailles@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

78011
Versailles
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
+33 139205400
+33 139205487
greffe-ta-versailles@juradm.fr


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
78011
Versailles
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
+33 139205400
+33 139205400
greffe-ta-versailles@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
6.8.2013