1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d?exploitation et de maintenance des installations CVC des établissements du GHT Yvelines Sud
Description: Prestations d?exploitation et de maintenance des installations CVC des établissements du GHT Yvelines Sud
Identifiant de la procédure: 35c607fe-b4d4-4a14-a5be-e08572b5d29e
Avis précédent: 1c717231-da79-40c7-94d8-99d369db8aee-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance des installations de chauffage ventilation et climatisation de l'Hôpital de Bullion et de l'Hôpital Gérontologique de Chevreuse
Description: Maintenance des installations de chauffage ventilation et climatisation de l'Hôpital de Bullion et de l'Hôpital Gérontologique de Chevreuse
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance des installations de chauffage ventilation et climatisation de l'Hôpital Le Vésinet et de l'EHPAD les Aulnettes
Description: Il s'agit des prestations de maintenance des installations de chauffage ventilation et climatisation de l'Hôpital Le Vésinet et de l'EHPAD les Aulnettes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des installations de chauffage ventilation et climatisation du CH de la Mauldre et de l'Hôpital de Houdan
Description: Maintenance des installations de chauffage ventilation et climatisation du CH de la Mauldre et de l'Hôpital de Houdan
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Froid industriel
Description: Froid industriel
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Nettoyage aéraulique
Description: Nettoyage aéraulique
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Balnéothérapie
Description: Balnéothérapie
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Exploitation des installations de chauffage ventilation et climatisation du Centre Hospitalier de Versailles et du Centre Hospitalier de Rambouillet
Description: Il s'agit des prestations d'exploitation des installations de chauffage ventilation et climatisation du Centre Hospitalier de Versailles et du Centre Hospitalier de Rambouillet
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Exploitation des installations de chauffage ventilation et climatisation du Centre Hospitalier de Plaisir
Description: Exploitation des installations de chauffage ventilation et climatisation du Centre Hospitalier de Plaisir
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La DPGF sur 30 points Le BPU sur 10 points
Pondération (points, valeur exacte): 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
TED eSender: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 423 172,33 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Dalkia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Place sur la liste des lauréats: 1
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Sarl A D D D Audit Dégraissage Dépoussiérage Désinfection)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ADDD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240049
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: DALKIA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LE FROID FRANCILIEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Le Froid Francilien
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240048
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS VINCI Facilities OPTEOR Ile de France
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Vinci Opteor
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240047
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DALKIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DALKIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240046
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DALKIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DALKIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240045
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DALKIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 242870
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 26780271800028
Adresse postale: 177 rue de Versailles
Ville: Le chesnay-rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33139639133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Plateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Numéro d’enregistrement: 3002614900018
Adresse postale: 60 rue Mazarine
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LE FROID FRANCILIEN
Numéro d’enregistrement: 51347632500024
Ville: JOUY LE MOUTIER
Code postal: 95280
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Sarl A D D D Audit Dégraissage Dépoussiérage Désinfection)
Numéro d’enregistrement: 42506774100032
Ville: LE MESNIL-LE-ROI
Code postal: 78600
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS VINCI Facilities OPTEOR Ile de France
Numéro d’enregistrement: 69980260900072
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92622
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DALKIA
Numéro d’enregistrement: 45650053704515
Ville: PARIS LA DEFENSE CEDEX
Code postal: 92099
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement: 257555
Adresse postale: Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33182524267
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e20d080f-f1b2-4bea-a7cd-b197ed8e5d62 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 15:32:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 615892-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
