A proximité de Le Chesnay 78150 Yvelines
Acheteur : Centre Hospitalier de Versailles
78150 Le Chesnay-Rocquencourt
Tel : 0139639133
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
4 Lots
Lot 1
Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Versailles
Lot 2
Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Rambouillet
Lot 3
Prestations de transports sanitaires para médicalisés - Bullion
Lot 4
Prestations de transports sanitaires médicalisés - GHT
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Prestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/05/2025
JOUE - 329402-2025
329402-2025 - Mise en concurrence
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Prestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud
OJ S 98/2025 22/05/2025
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Versailles
Adresse électroniquesecretariatDA.chv@ght78sud.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud
DescriptionPrestations de transports sanitaires para médicalisés et médicalisés pour le compte des établissements du GHT 78 Sud
Identifiant de la procédure8994bc50-76e0-41b6-ab0d-bfda9b089c76
Principales caractéristiques de la procédureProcédure adaptée services sociaux et services spécifiques > 90 000
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Versailles
DescriptionPrestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Versailles
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (noté sur 60 points)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère Technique (noté sur 40 points)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPlateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Rambouillet
DescriptionPrestations de transports sanitaires para médicalisés - Direction commune de Rambouillet
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (noté sur 60 points)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère Technique (noté sur 40 points)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0003
TitrePrestations de transports sanitaires para médicalisés - Bullion
DescriptionPrestations de transports sanitaires para médicalisés - Bullion
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (noté sur 60 points)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère Technique (noté sur 40 points)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
5.1.
LotLOT-0004
TitrePrestations de transports sanitaires médicalisés - GHT
DescriptionPrestations de transports sanitaires médicalisés - GHT
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (noté sur 60 points)
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère Technique (noté sur 40 points)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCentre Hospitalier de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier de Versailles
Numéro d’enregistrement26780271800028
DépartementYvelines
Adresse postale177, rue de Versailles
VilleLe Chesnay-Rocquencourt
Code postal78150
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquesecretariatDA.chv@ght78sud.fr
Téléphone0139639133
Adresse internethttps://www.ch-versailles.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés ¨Publics (CCIRA)
Numéro d’enregistrement17750000600024
DépartementParis
Adresse postale5, rue Leblanc
VilleParis
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone0182524272
Adresse internethttps://WWW.ccira-paris.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielPlateforme des Achats de l'Etat (PLACE)
Numéro d’enregistrement130026149 00018
DépartementParis
Adresse postale60 Rue Mazarine
VilleParis
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone0153189000
Rôles de cette organisation
TED eSender
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
DépartementVersailles
Adresse postale56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Téléphone0139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis176aab65-f7cf-451b-98ae-7ae0b1c45239  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis20/05/2025 17:35:39 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis329402-2025
Numéro de publication au JO S98/2025
Date de publication22/05/2025