A proximité de Le Chambon-Feugerolles 42500 Loire
Acheteur : MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES
Place Jean Jaurès
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Tel : 0477403020
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 03/03/2025  
2 Lots
Lot 1
Fourniture de luminaires d'éclairage public de types fonctionnels, décoratifs et résidentiels équipés de technologie LED
Lot 2
Fourniture de matériels d'éclairage public permettant le bon fonctionnement des luminaires (consoles, boites de raccordement, ...)
Secteurs d'activité
Équipement d'éclairage public.
Lampadaires d'éclairage public.
Lampes d'éclairage public.
Lanternes.

ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LUMINAIRES LED ET MATÉRIELS POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/02/2025
JOUE - 72932-2025
72932-2025 - Mise en concurrence
France – Lampes d'éclairage public – ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LUMINAIRES LED ET MATÉRIELS POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC
OJ S 23/2025 03/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES
Adresse électroniquemairie@lechambon.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LUMINAIRES LED ET MATÉRIELS POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC
DescriptionL'accord-cadre a pour objet la fourniture de luminaires LED et matériels pour l'éclairage public sur la commune du Chambon-Feugerolles. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un montant maximum annuel par lot. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un an. La durée de l'accord-cadre comprend les périodes de reconductions qui sont de deux fois un an. La date d'ouvertures des offres est donnée à titre indicatif
Identifiant de la procéduredef06f4a-7d0b-47e5-80ea-66eec233ae47
Identifiant interneST2501
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928530 Lampes d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31527210 Lanternes, 34928500 Équipement d'éclairage public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale60 rue de la République  
VilleLe Chambon-Feugerolles
Code postal42500
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format xades, Cades ou Pades. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou dans le Dce), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Europée (Dume)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de luminaires d'éclairage public de types fonctionnels, décoratifs et résidentiels équipés de technologie LED
DescriptionLe montant maximum annuel pour la période initiale est de 170 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928530 Lampes d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928510 Lampadaires d'éclairage public, 31527210 Lanternes, 34928500 Équipement d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale60 rue de la République  
VilleLe Chambon-Feugerolles
Code postal42500
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début28/04/2025
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Le pouvoir de signature engageant la personne autorisée à signer l'accord cadre
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)10

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de matériels d'éclairage public permettant le bon fonctionnement des luminaires (consoles, boites de raccordement, ...)
DescriptionLe montant maximum annuel pour la période initiale est de 100 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928530 Lampes d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public, 31527210 Lanternes, 34928500 Équipement d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale60 rue de la République  
VilleLe Chambon-Feugerolles
Code postal42500
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début28/04/2025
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Le pouvoir de signature engageant la personne autorisée à signer l'accord cadre
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)30

Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)10

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement2FC3F0DA-9C68-061D-F9D2D1EF828A0330
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES
Numéro d’enregistrement685
Adresse postalePlace Jean Jaurès  
VilleLe Chambon-Feugerolles
Code postal42500
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactLe Maire
Adresse électroniquemairie@lechambon.fr
Téléphone0477403020
Adresse internethttp://www.lechambon.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement2FC3F0F9-020F-9BC7-9697CCA82ABA7FA6
Adresse postale184 rue Duguesclin  
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5b93351f-4f1d-4cf7-a645-99390d6ecd04  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/01/2025 17:10:01 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis72932-2025
Numéro de publication au JO S23/2025
Date de publication03/02/2025