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A proximité de Caen 14000 Calvados
Acheteur : ars normandie
cs 55035 2, place Jean Nouzille
14000 Caen
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/02/2024  
2 Lots
Lot 1
surveillance entomologique et lutte anti vectorielle à l'échelle régionale
Lot 2
diagnostic des points d'entrée du territoire au titre du RSI
Secteurs d'activité
Services de lutte contre les parasites.

surveillance entomologique et lutte anti vectorielle contre les insectes vecteurs de maladies humaines dans la région Normandie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 779159-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ars normandie
Adresse postale: 2 place Jean Nouzille
Ville: Caen
Code NUTS: FRD Normandie
Code postal: 14000
Pays: France
Courriel: Ars-normandie-achats@ars.sante.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ars.normandie.sante.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445731&orgAcronyme=h8j
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

surveillance entomologique et lutte anti vectorielle contre les insectes vecteurs de maladies humaines dans la région Normandie

Numéro de référence: 2024-06
II.1.2)Code CPV principal
90922000 Services de lutte contre les parasites
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

surveillance entomologique et lutte anti vectorielle contre les insectes vecteurs de maladies humaines dans la région Normandie

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 580 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

surveillance entomologique et lutte anti vectorielle à l'échelle régionale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90922000 Services de lutte contre les parasites
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4)Description des prestations:

surveillance entomologique et lutte anti vectorielle à l'échelle régionale

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

diagnostic des points d'entrée du territoire au titre du RSI

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90922000 Services de lutte contre les parasites
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4)Description des prestations:

diagnostic des points d'entrée du territoire au titre du RSI

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

la forme retenue pour l'exécution du contrat est composite c'est-à-dire constituée : - de prestations forfaitaires exécutées selon un marché ordinaire conformément au cadre de DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire) ; - d'Une partie à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique et conformément au bordereau des prix unitaires (Bpu). Les montants estimatifs indiqués dans le présent avis ne concernent que la partie à bons de commande

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/02/2024
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

un avis de marché sera publié dans les 6 mois précédents la fin du présent marché

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-caen@juradm.fr
Adresse internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R2197-1 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DREETS (anciennement DIRRECTE, https://dreets.gouv.fr/)
Adresse postale: ministère de l'économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
Ville: Paris
Code postal: 75000
Pays: France
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/marches-publics-entreprises
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc BP 25086
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023
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