Centrale des marchés
04 rénovation et aménagement du gite ONF de Fontbelle à Castelard Mélan (alpes de hte provence) 04 rénovation et aménagement du gite ONF de Fontbelle à Castelard Mélan (alpes de hte provence) rénovation et aménagement du gite ONF de Fontbelle (Alpes de Hte Provence). code_postal : 04380 li...
M. Pierre Ollivier 04000Digne-les-Bains pierre.ollivier@onf.fr 0492324911
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04 rénovation et aménagement du gite ONF de Fontbelle à Castelard Mélan (alpes de hte provence)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854616

Date de clôture estimée : 06/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/13)
13-183473

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Office National des Forêts.
Correspondant : Mme Aurélie POUJOL, 1, allées des fontainiers 04000 Digne tél. : 04-92-31-37-37 télécopieur : 04-92-32-49-11 courriel : pierre.ollivier@onf.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : rénovation et aménagement du gite ONF de Fontbelle (Alpes de Hte Provence).

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45453000.

Lieu d'exécution : chemin lieu-dit basses fontbelle, 04380 Le Castelard Mélan.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
rénover un vieux bâtiment et le mettre aux normes des gites de tourisme
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : un bâtiment.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er avril 2014.

Cautionnement et garanties exigés : voir règlement de consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : prestataire unique ou groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionelles, sociales, financières et techniques des candidats. L'offre devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire du marché sauf si le montant est inférieur à 600 EUR hors taxes.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 décembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-8700-004.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir DCE ou contacter : Secret services plus, 4 bis Bd P. Et m. Curie 05000 GAP (secret.services@wanadoo.fr) ou Arc en ciel Imprimerie, Z.I. St Christophe 040000 DIGNE (contact@arcenciel04.fr).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cabinet Pascal DURAND.
Correspondant : M. Pascal DURAND, 8, avenue Lesdiguières, 05000 Gap, tél. : 04-92-52-55-50, télécopieur : 04-92-52-55-55, courriel : p.durand.archi@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Office national des forêts.
Correspondant : M. Pierre Ollivier, 1, allées des fontainiers, 04000 Digne, tél. : 04-92-31-37-37, télécopieur : 04-92-32-49-11, courriel : pierre.ollivier@onf.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Secret service plus et Arc-en-ciel imprimerie.
Correspondant : M. Pascal Durand, 4 bis Bd P. Et m. Curie 05000 Gap et ZI St Christpohe 04000 Digne, 05000 Gap, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vf0--oAAEr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22, rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 tél. : 04-91-13-48-30 télécopieur : 04-91-81-13-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 : Terrassement/Vrd-Gros oeuvre.
Lot 1 : Terrassement/Vrd-Gros oeuvre.
Lot(s) 2 lot 2 : Charpente/Couverture - désamiantage.
Lot 2 : Charpente/Couverture - désamiantage.
Lot(s) 3 lot 3 :Plâtrerie.
Lot 3 :Plâtrerie.
Lot(s) 4 lot 4 : menuiseries en bois.
Lot 4 : menuiseries en bois.
Lot(s) 5 lot 5 : carrelage-faience.
Lot 5 : carrelage-faience.
Lot(s) 6 lot 6 : plomberie-sanitaires-vmc-chauffage-eau chaude solaire.
Lot 6 : plomberie-sanitaires-vmc-chauffage-eau chaude solaire.
Lot(s) 7 lot 7 : serrurerie.
Lot 7 : serrurerie.
Lot(s) 8 lot 8 : électricité.
Lot 8 : électricité.
Lot(s) 9 lot 9 : peinture.
Lot 9 : peinture.

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