Centrale des marchés
sapins de noël et enneigement à Le Cannet sapins de noël et enneigement à Le Cannet sapins de Noël et enneigement ville : Le Cannet code_postal : 06110 lieu : 20 Boulevard Carnot
Ville du Cannet 06110Le Cannet 0492182311
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Sapins de noël et enneigement à Le Cannet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270981

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/12)
12-196231
Avis de marché
Département de publication : 6
Annonce No 12-196231
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Cannet.
 Correspondant : Mme Tabarot Michèle, 20 Boulevard Carnot 06110 Le Cannet, tél. : 04-92-18-23-48, télécopieur : 04-92-18-23-11.

Objet du marché : sapins de Noël et enneigement.

Caractéristiques principales : 
accord Cadre aux termes de l'article 77 du Code des Marchés Publics : marchés à bons de commande pour les lots 1 et 2

Lot 1. L'achat de sapins de noël pour le compte de la ville du Cannet
Lot 2. Une prestation de flocage :
Lot 3. Une prestation " spectacle chute de neige " réalisée à l'hôtel de Ville, avec installation du dispositif, exploitation et démontage-remise en état des lieux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1: Le montant maximum (H.T.) est de 15 000 euros.
Lot 2 :Le montant maximum (H.T.) est de 5 000 euros.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 3 décembre 2012.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : avances : sans objet
Délais de paiement : fixés pour voie réglementaire
Mode de paiement : mandat administratif
Modalités de financement : ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique comprenant pour le lot 1:l'attestation d'origine des sapins, document prouvant la conformité des sapins aux normes de l'association française du sapin de noel pour des sapins de première catégorie, le descriptif des moyens de livraison et du cadençage proposé (se baser sur quantitatif détail estimatif et une plage de livraison entre dernière semaine de novembre et première de décembre), le document prouvant une représentation locale pour stock) ; pour les lots 2 et 3 :les fiches techniques , au vu de l'échantillon pour le lot 2 et sur photos : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-113.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Aucun frais de reprographie n'est exigé.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
service des Espaces verts 31 bd Sadi Carnot- 06110- le Cannet . Renseignements utiles :Mme Lautard Rouet Patricia
Les dossiers de présentation des offres seront transmis sous simple enveloppe rappelant l'objet de la consultation et la mention " mapa no 2012-113 ne pas ouvrir " et adressés ou remis contre récépissé au service ci-dessus désigné.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2012.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1-Sapins de Noël.
 - 
Acquisition de sapins "type épicéa" de différentes tailles
 
Lot
2-Flocage.
 - 
La prestation comprend le flocage de sapins au moyen de produits de neige artificielle, leur mise en place sur différents sites de la ville, leur enlèvement à l'issue des fêtes puis leur transport à la déchetterie.
 
Lot
3-Spectacle.
 - 
Le spectacle chute de neige sera réalisé à partir des locaux de l'Hôtel de Ville le 21 décembre au soir. La prestation durera approximativement entre 45 minutes et 1 heure.
Le spectacle consistera en une chute de neige à partir des balcons de l'Hôtel de Ville;

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