1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Cannet (06)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Description: Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Identifiant de la procédure: 4d00b4d2-9c62-4c40-bd8a-cb2e83178517
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16000000 Machines agricoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de végétaux
Description: Plantes à massifs, graminées, aromatiques, compositions, légumes en plante et godets, gazon, plantes d'intérieur, orchidées, pots et cache-pots, arbre fruitiers
Identifiant interne: AOO 2024-040 L1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Options:
Description des options: En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% du DE
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique: 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Critère environnemental : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville du Cannet (06)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Description: Paillages, terreau et terre, produits de pépinière
Identifiant interne: AOO 2024-040 L2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Options:
Description des options: En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60% au vu du DE
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délai de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville du Cannet (06)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
Organisation qui exécute le paiement: Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de sapins de noël
Description: fourniture, livraison et déchargement de sapins de noël
Identifiant interne: AOO 2024-040 L3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Options:
Description des options: En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30% au vu du DE
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions du règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville du Cannet (06)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de petit outillage
Description: Fourniture de petit outillage à mains pour les services municipaux, notamment le service Cadre de vie, de la Direction Administrative Générale (DAG-Cimetière) et des Sports
Identifiant interne: AOO 2024-040 L4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16000000 Machines agricoles
Options:
Description des options: En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60% au vu du DE
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville du Cannet (06)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
Organisation qui exécute le paiement: Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et réparation de matériel agricole
Description: Fourniture de matériel agricole et accessoirement sa réparation.
Identifiant interne: AOO 2024-040 L5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16000000 Machines agricoles
Options:
Description des options: En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60% au vu du DE
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délai de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours: Ville du Cannet (06)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
Organisation qui exécute le paiement: Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 460 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 460 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU VALSIAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 8 286,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 2
Titre: LOT 2 : Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinière
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 616073-2024
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 286,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 12 031,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU VALSIAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 4 116,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 4
Titre: LOT 4 : Fourniture de petit outillage
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 616073-2024
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 4 116,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 6 183,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU VALSIAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 18 871,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 5
Titre: LOT 5 : Fourniture de matériel agricole
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 616073-2024
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 18 871,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 18 871,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville du Cannet (06)
Numéro d’enregistrement: 21060030000011
Département: 06
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Ville: Le Cannet
Code postal: 06110
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492182325
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SASU VALSIAGNE
Numéro d’enregistrement: 31176490600013
Département: 06
Adresse postale: 277 avenue Frédéric Mistral
Ville: Pégomas
Code postal: 06580
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492602204
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005
Identifiant/version de l’avis: 72512725-7232-400f-85a0-830ebc8b5aa6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2025 16:57:35 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 149285-2025
Numéro de publication au JO S: 47/2025
Date de publication: 07/03/2025
