1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Cannet (06)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Description: AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Identifiant de la procédure: 44183e5f-ec42-4b36-a453-ed219be5cd9d
Identifiant interne: AOO 2024-027
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Cannet
Code postal: 06110
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 588 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)
Description: Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)
Identifiant interne: Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options:
Description des options: En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Cannet
Code postal: 06110
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 392 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 392 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60% (soit 12 ponts) dont 40% (soit 8 points) sur le montant total du BPU valant DQE et 20% (soit 4 points) sur la remise proposée sur les prix du catalogue
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le Règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs: Groupement de commandes avec le CCAS et le GIP
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)
Description: Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)
Identifiant interne: Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options:
Description des options: En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Cannet
Code postal: 06110
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60% (soit 12 points) dont 40% (soit 8 points) sur le montant du BPU valant DQE et dont 20% (soit 4 points) sur la remise proposée sur les prix du catalogue
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 30% (soit 6 points), voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le Règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Avance non prévue Mode de règlement : Mandat administratif Délai global de paiement : Délai maximum fixé par voie réglementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours, en 2023.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
Description: Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
Identifiant interne: Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options:
Description des options: En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Cannet
Code postal: 06110
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60% (soit 12 points) dont 40% (soit 8 points) sur le montant du BPU valant DQE et dont 20% (soit 4 points) sur la remise proposée sur les prix catalogue
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le Règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique
Description: Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique)
Identifiant interne: Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Quantité: 28 000 grammes
Options:
Description des options: En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Cannet
Code postal: 06110
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60% (soit 12 points), dont 40% (soit 8 points) sur le montant du BPU valant DQE et dont 20% (soit 4 points) sur la remise proposée sur les prix du catalogue
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le Règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville du Cannet (06)
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 588 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 588 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 392 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SANOGIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 22 342,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-LOT 1
Titre: LOT 1 - Matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville/GIP/CAS)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 22 342,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 24 944,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 011,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-LOT2
Titre: Lot 2 : Produits d’entretien pour le nettoyage sur voies publiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 2 011,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 2 725,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SANOGIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 35 958,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-LOT3
Titre: Lot 3 : Matériel et produits d’entretien pour la Petite Enfance
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 29 766,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 35 958,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: L'ENTREPRISE ADAPTEE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 8 307,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE-LOT4
Titre: Lot 4 : Marché réservé - Matériel et produits d’entretien (Articles R 2113-7 et suivants et L 2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville du Cannet (06)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 307,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 12 766,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville du Cannet (06)
Numéro d’enregistrement: 21060030000011
Département: 06
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Ville: Le Cannet
Code postal: 06110
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492182325
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SANOGIA
Numéro d’enregistrement: 41306933700041
Département: 83
Adresse postale: 94 allée d'Helsinki PA de Signes BP 50774
Ville: TOULON Cedex
Code postal: 83030
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 498000002
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COLDIS
Numéro d’enregistrement: 72262054900062
Département: 84
Adresse postale: ZAC du Plan 230 avenue du Counoise
Ville: Entraigues sur Sorgue
Code postal: 84320
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490333112
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: L'ENTREPRISE ADAPTEE
Numéro d’enregistrement: 51024658000011
Département: 38
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Ville: Les Avenières
Code postal: 38630
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 474806996
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 29d65a0f-3188-4f91-80f7-58fed1299ffd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 08:29:01 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 57576-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025
