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MAPA N°2019-119 - ESPACES LOISIRS ET ANIMATIONS (ELAN) - 2 LOTS MAPA N°2019-119 - ESPACES LOISIRS ET ANIMATIONS (ELAN) - 2 LOTS correspondant : Service des Marchés Publics cp : 06110 adresse : 31 BOULEVARD SADI CARNOT designation : COMMUNE LE CANNET v...
COMMUNE LE CANNET 06110Le Cannet marches@mairie-le-cannet.fr
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MAPA N°2019-119 - ESPACES LOISIRS ET ANIMATIONS (ELAN) - 2 LOTS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5025210

Date de clôture estimée : 10/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/11/19)
19-173973
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-173973
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE LE CANNET.
 Correspondant :  Service des Marchés Publics, 31 boulevard sadi carnot 06110 Le Cannet, courriel : marches@mairie-le-cannet.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : mapa no2019-119 - espaces loisirs et animations (elan) - 2 LOTS.
Catégorie de services : 26.
CPV - Objet principal : 92331210
Objets supplémentaires : 37500000
43325000.
Lieu d'exécution : 20 bd Sadi Carnot, 06110 Le Cannet.
Code NUTS : -FRL03.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

au cours de différentes périodes de l'année, la Commune du Cannet met à la disposition des enfants un Espace de Loisirs et d'animations (Elan) dont la caractéristique essentielle est de fonctionner dans différents quartiers de la ville dans des lieux n'ayant pas toujours la même surface.
ainsi, dans le cadre du présent marché, les animations pourront aussi bien avoir lieu au cours des vacances scolaires, que pendant le Marché de Noël ou lors d'un événement festif sur le territoire de la commune
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : Structures gonflables et structures gonflables aquatiques : 110. 000 EUR maximum annuel Ht
Lot 2 : Animations complémentaires : 100. 000 EUR maximum annuel (H.T.).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 18 décembre 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : avance selon article L. 2191-2 du code de la Commande Publique
Modalités de paiement : mandat administratif
délais de paiement fixés par voie réglementaire
modalités de financement : ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations similaires des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : - Tous les certificats relatif à l'hygiène et la Sécurité (normes européennes, certificat de conformité des équipements, moyens de contrôle de la qualité de l'eau).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 décembre 2019, à 22 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 2019-119.

Renseignements complémentaires : durée du marché : Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de sa notification (pour durée fixe non reconductible).
Date limite d'obtention : 10 décembre 2019, à 22 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 novembre 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie du CANNET.
 la Palestre,  06110 Le Cannet, , courriel : bthery@mairie-le-cannet.fr,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie du CANNET.
 30 Bd Sadi Carnot,  06110 Le Cannet, , tél. : (+33) 4-92-18-23-29, , courriel : marches@mairie-le-cannet.fr,  adresse internet : https://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 18 avenue des Fleurs 06000 Nice.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - structures gonflables et structures gonflables aquatiques.
Chaque prestataire devra proposer pour chaque tranche d'âge de 3 à 8 ans et de 9 à 14 ans:
pour les structures gonflables non aquatiques au moins 10 animations,
Pour les structures gonflables aquatiques au moins 5 animations : 110. 000 euros maximum annuel (H.T.).
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 37529100
Objets supplémentaires : 92331210.
Mots descripteurs : Aire de jeux, Jeux, jouets, Stand

Lot(s) 2. - animations complémentaires avec personnel.
Pour les animations complémentaires au moins 10 animations pour chaque tranche d'âge de 3 à 8 ans et de 9 à 14 ans : 100. 000 euros maximum annuel (H.T.).
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92331210
Objets supplémentaires : 37500000.
Mots descripteurs : Aire de jeux, Stand
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