Centrale des marchés
AOO 2019-054 - Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-Puits canadien-VMC-Climatisation-chaudièrs murales des bâtiments communaux Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS ccollectifs-CTA-Puits canadien-VMC-Climatisation-chaudièrs murales des bâtiments communaux cp : 06110 adresse : 20 BOULEVARD SADI CARN...
COMMUNE LE CANNET 06110Le Cannet marches@mairie-le-cannet.fr
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AOO 2019-054 - Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-Puits canadien-VMC-Climatisation-chaudièrs murales des bâtiments communaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4999176

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/11/19)
530828-2019
BOAMP (08/11/19)
19-167461

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-167461
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE LE CANNET, 20 BOULEVARD SADI CARNOT, 06110, LE CANNET, F, Téléphone : (+33) 4 92 18 23 25, Courriel : marches@mairie-le-cannet.fr, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lecannet.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : AOO 2019-054 - Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-Puits canadien-VMC-Climatisation-chaudièrs murales des bâtiments communaux
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS ccollectifs-CTA-Puits canadien-VMC-Climatisation-chaudièrs murales des bâtiments communaux
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : AOO 2019-054 - Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-Puits canadien-VMC-Climatisation-chaudièrs murales des bâtiments communaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien et maintenance des installations thermiques ET ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire communal
II.2.4)Description des prestations : Lot 1 : Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. ,Voir descirption article 4 du Règlement de la Consultation / Pondération : 70
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien et maintenance des VMC
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire communal
II.2.4)Description des prestations : Lot 2 : Entretien et maintenance des VMC
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Voir description article 4 du Règlement de la Consultation / Pondération : 70
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194.9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire communal
II.2.4)Description des prestations : Lot 3 : Entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Voir description article 4 du Règlement de la Consultation / Pondération : 70
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien et maintenance des chaudières murales
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire communal
II.2.4)Description des prestations : Lot 4 : Entretien et maintenance des chaudières murales
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Voir description article 4 du Règlement de la Consultation / Pondération : 70
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R?2194-9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 135-332626
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Lot 1 : Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS LMISSENARD QUINT B, ZAC des Travails, 06800, CAGNES SUR MER, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 361 947
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Lot 2 : Entretien et maintenance des VMC
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS LE SIS AIRTECH, Zone d'Activités AROMAGRASSE45 Bd Marcel Pagnol, 06130, GRASSE, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 11 720
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Lot 3 : Entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SEATECK SAS, 799 Av de Tournamy, 06130, GRASSE, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 105 316
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Lot 4 : Entretien et maintenance des chaudières murales
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARIACHAUFF, 3 rue du Maréchal VaubanLes Portes du Palio, 06300, NICE, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 15 940
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunnal Administratif, 18 avenue des Fleurs, 06000, Nice, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences " Tropic " et " Tarn et Garonne ") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.- Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice AdministrativeModalités de consultation du dossier : Consultable sur rendez-vous dans les locaux de la collectivité
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 novembre 2019
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