Centrale des marchés
33 fourniture de véhicules neufs avec reprises pour le compte de la ville, au Bouscat 33 fourniture de véhicules neufs avec reprises pour le compte de la ville, au Bouscat acquisition de véhicules neufs avec reprises. ville : Le Bouscat, code_postal : 33491 lieu : B.P. 20045,
Ville du Bouscat 33491Le Bouscat 0557222672
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33 fourniture de véhicules neufs avec reprises pour le compte de la ville, au Bouscat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538701

Date de clôture estimée : 12/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53223

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Bouscat.
Correspondant : LIMOUZIN Jérôme, boite postale 20045 33491 Le Bouscat Cedex tél. : 05-57-22-26-66 télécopieur : 05-57-22-26-72 adresse internet : http://www.mairie-le-bouscat.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.mairie-le-bouscat.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de véhicules neufs avec reprises.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.

Lieu de livraison : centre Technique Municipal, 33110 Le Bouscat.

Code NUTS : FR612.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- montant de la reprise : 20 % ;
- délais de livraison : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-008.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Responsable du Centre Technique Municipal.
Correspondant : J.Louis Moulin, 45-47 rue Bonnaous, 33110 Le Bouscat, tél. : 05-57-22-24-42, télécopieur : 05-57-22-24-49, courriel : jl.moulin@mairie-le-bouscat.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie du Bouscat.
Correspondant : Pôle Finances-Marchés, B.P. 20045, 33491 Le Bouscat, tél. : 05-57-22-26-29, télécopieur : 05-57-22-26-72, courriel : marche-public@mairie-le-bouscat.fr, adresse internet : http://www.mairie-le-bouscat.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Marchés publics d'Aquitaine.
Correspondant : Site internet, bordeaux, 33000 Bordeaux, adresse internet : https://marchespublics.aquitaine.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet 33000 Bordeaux tél. : 05-56-99-38-00 courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr télécopieur : 05-56-24-39-03.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 vehicule leger type berline 5 PLACES.
Véhicule léger type berline 5 places motorisation électrique.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Lot(s) 2 vehicule leger type citadine 5 PLACES.
Véhicule léger type citadine 5 places motorisation diesel.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Lot(s) 3 vehicule utilitaire type fourgonnette 2 PLACES.
Véhicule utilitaire type fourgonnette 2 places motorisation électrique.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Lot(s) 4 vehicule polyvalent 5 PLACES.
Véhicule polyvalent 5 places motorisation électrique.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Lot(s) 5 voiturette 2 places avec benne basculante.
Voiturette 2 places avec benne basculante motorisation électrique.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.

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