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acquisition de bornes wifi pour l'Université Savoie Mont Blanc au Bourget du lac La présente consultation concerne l'acquisition de bornes wifi pour l'Université Savoie Mont Blanc. mel : service.achats-marches@univ-smb.fr ville : Chambéry cedex correspondant : Mme DAVIS ...
Université de Savoie 73011Chambéry service.achats-marches@univ-smb.fr 04 79 75 91 43
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Acquisition de bornes wifi pour l'Université Savoie Mont Blanc au Bourget du lac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2133884

Date de clôture estimée : 30/06/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/06/16)
16-84660
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73, 74
Annonce No 16-84660
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Savoie.
 Correspondant : Mme DAVIS Brigitte, Université de Savoie, 27 rue Marcoz Bp1104 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-75-83-89, télécopieur : 04-79-75-91-43, courriel : service.achats-marches@univ-smb.fr adresse internet : http://www.univ-savoie.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : la présente consultation concerne l'acquisition de bornes wifi pour l'université Savoie Mont Blanc.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 31311000.
Lieu de livraison : site universitaire du Bourget du Lac, 73370 Le Bourget-du-Lac.
Code NUTS : |FR717|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, dans les conditions décrites à l'article 5.1. Du Règlement de Consultation.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 120 000.00euro(s) Hors Taxes.

Caractéristiques principales : 

acquisition de bornes Wifi
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Le marché peut être reconduit une fois pour une période de 1 an.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 120 000.00euro(s) Hors Taxtes.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement direct du prix s'effectue sur les ressources propres de l'université Savoie Mont Blanc.
Le mode de règlement choisi par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur (R.P.A.) est le virement administratif.
le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 juin 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-16F.

Renseignements complémentaires : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Le marché peut être reconduit une fois pour une période de 1 an.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
il est conseillé aux candidats de privilégier le mode de transmission de leurs questions techniques ou administratives via la plateforme des achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juin 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296707&orgAcronyme=f2h.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=296707&orgAcronyme=f2h.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, télécopieur : 04-76-42-22-69.

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