Centrale des marchés
38 groupement de commande de fournitures administratives à Bourg D'Oisans 38 groupement de commande de fournitures administratives à Bourg D'Oisans groupement de commande de fournitures administratives. ville : Bourg-d'Oisans, code_postal : 38520 lieu : 2, Chemin C...
Communauté de communes de l'Oisans 38520Le Bourg-d'Oisans accueil@ccoisans.fr 0476110165
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38 groupement de commande de fournitures administratives à Bourg D'Oisans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 667536

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71257
SOURCEWEB (18/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes de l'Oisans.
Correspondant : Président, 2, chemin Château Gagnière B.P. 50 38520 Bourg-d'Oisans tél. : 04-76-11-01-09 télécopieur : 04-76-11-01-65 courriel : accueil@ccoisans.fr.

Objet du marché : groupement de commande de fournitures administratives.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : sont membres du groupement de commandes les collectivités suivantes :
- bourg d'oisans, Freney d'oisans, Ornon, Saint Christophe en Oisans, Venosc et la communauté de communes de l'oisans (coordonateur).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juin 2013, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Durée du marché : quatre ans.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de communes de l'Oisans : M. le président.
2, Chemin Château Gagnière B.P. 50, 38520 Bourg-d'Oisans, tél. : 04-76-11-01-09, télécopieur : 04-76-11-01-65.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

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