A proximité de Le Bois 73260 Savoie
Acheteur : Mairie des Avanchers Valmorel
73260 Les Avanchers Valmorel
Tel : 0479098327
  Reste 0 jours - Date de clôture estimée : 14/03/2025  
Secteurs d'activité
Autobus et cars.

Location de 4 autobus urbains hybrides standards

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/02/2025
JOUE - 102404-2025
102404-2025 - Mise en concurrence
France – Autobus et cars – Location de 4 autobus urbains hybrides standards
OJ S 32/2025 14/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie des Avanchers Valmorel
Adresse électroniquemairie@valmorel.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation de 4 autobus urbains hybrides standards
DescriptionLa présente consultation concerne la location de 4 autobus urbain hybride de 12 mètres dont : - 2 autobus urbains 3 portes classe 1 - 30 places assises - 2 autobus interurbains 2 portes classe 2 - 38 places assises. pour une durée de 6 ans La livraison sera effectuée au plus tard le vendredi 30 octobre 2026
Identifiant de la procédure13629a51-072b-4b08-932d-f5177862c63f
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale173 Rue des Prés de la Cure  
VilleLes Avanchers Valmorel
Code postal73260
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLocation de 4 autobus urbains hybrides standards
DescriptionLa présente consultation concerne la location de 4 autobus urbain hybride de 12 mètres dont : - 2 autobus urbains 3 portes classe 1 - 30 places assises - 2 autobus interurbains 2 portes classe 2 - 38 places assises. pour une durée de 6 ans La livraison sera effectuée au plus tard le vendredi 30 octobre 2026
Identifiant interneF-PF-1599133
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121000 Autobus et cars
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34121000 Autobus et cars
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale173 Rue des Prés de la Cure  
VilleLes Avanchers Valmorel
Code postal73260
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée72 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionChaque candidat aura à produire un projet de marché comprenant les pièces permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionService après-vente
Pondération (points, valeur exacte)20

Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)5

Critère
TypeQualité
DescriptionNatures et étendues des garanties
Pondération (points, valeur exacte)5

Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres14/03/2025 17:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/03/2025 18:00:00 (UTC+1)
LieuMairie des Avanchers Valmorel
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie des Transport Valmobus
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementCC1A6E1D-09A5-87B7-ABBB4DB7162B8396
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie des Avanchers Valmorel
Numéro d’enregistrement1029
Adresse postaleChef Lieu  
VilleLes Avanchers Valmorel
Code postal73260
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactLe Maire
Adresse électroniquemairie@valmorel.com
Téléphone0479098327
Télécopieur0479098912
Adresse internethttp://www.lesavanchers.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.lesavanchers.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielRégie des Transport Valmobus
Numéro d’enregistrementCC1A6E72-A32C-7B2B-269BFE961C236A60
Adresse postale173 Rue des Prés de la Cure  
VilleLes Avanchers Valmorel
Code postal73260
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactM Pierre RAIMOND
Adresse électroniquepraimond@valmorel.com
Téléphone0479099991
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementCC1A6E84-017F-EB4A-DDF51B4331930E16
Adresse postale2 Place de Verdun  
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis38610db1-0059-4705-bb7c-ad26b10f268d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/02/2025 16:38:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis102404-2025
Numéro de publication au JO S32/2025
Date de publication14/02/2025