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A proximité de Le Bois 73260 Savoie
Acheteur : Commune de La Léchère (73)
82 Rue des Jeux Olympiques
73260 La Léchère
Tel : +33 479225244
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/07/2024  
7 Lots
Lot 1
Lot 1 Déneigement des voiries et parkings de Petit-Coeur
Lot 2
Lot 2 Déneigement des voiries et parkings de Naves
Lot 3
Lot 3 Déneigement des voiries et parkings de Celliers
Lot 4
Lot 4 Déneigement des voiries et parkings de Pussy
Lot 5
Lot 5 Déneigement des voiries et parkings de Bonneval
Lot 6
Déneigement des voiries et parkings de Doucy, déneigement, sablage et propreté des espaces publics piétons de Doucy et de Doucy Station
Lot 7
Sablage de l'ensemble de la Commune
Secteurs d'activité
Services de déneigement.

Déneigement des voies et parkings communaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/06/2024
JOUE - 379152-2024
379152-2024 - Mise en concurrence
France – Services de déneigement – Déneigement des voies et parkings communaux
OJ S 123/2024 26/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de La Léchère (73)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Déneigement des voies et parkings communaux
Description: Déneigement des voies et parkings communaux : mise à disposition et location de véhicules avec chauffeurs pour le déneigement et l'évacuation de la neige, sablage de l'ensemble de la Commune, déneigement manuel - Communes déléguées de Petit-Ceour, Naves, Doucy, Celliers, Pussy et Bonneval
Identifiant de la procédure: 8db5f827-0e66-41dd-ba7c-f59807e59434
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune de La Léchère (73260)  
Ville: La Léchère
Code postal: 73260
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Déneigement des voiries et parkings de Petit-Coeur
Description: Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour le déneigement et l'évacuation de la neige
Identifiant interne: Lot 1 Petit-Coeur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune de La Léchère  
Ville: la lechere
Code postal: 73260
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: valeur technique de l'offre 60%
Description: voir règlement de consultation (RC)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations 40 %
Description: Voir RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui traite les offres: Commune de La Léchère (73)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Déneigement des voiries et parkings de Naves
Description: Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour le déneigement et l'évacuation de la neige
Identifiant interne: Lot 2 Naves
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre 60%
Description: voir RC
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations 40 %
Description: voir RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de La Léchère (73)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Déneigement des voiries et parkings de Celliers
Description: Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour le déneigement et l'évacuation de la neige
Identifiant interne: Lot 3 Celliers
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre 60%
Description: voir RC

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations 40 %
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de La Léchère (73)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Déneigement des voiries et parkings de Pussy
Description: Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour le déneigement et l'évacuation de la neige
Identifiant interne: Lot 4 Pussy
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre 60%
Description: voir RC

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations 40 %
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de La Léchère (73)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 Déneigement des voiries et parkings de Bonneval
Description: Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour le déneigement et l'évacuation de la neige
Identifiant interne: Lot 5 Bonneval
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre 60%
Description: voir RC

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations 40 %
Description: voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de La Léchère (73)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Déneigement des voiries et parkings de Doucy, déneigement, sablage et propreté des espaces publics piétons de Doucy et de Doucy Station
Description: Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour le déneigement et l'évacuation de la neige
Identifiant interne: Lot 6 Doucy
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre 60%
Description: voir RC

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations 40 %
Description: voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de La Léchère (73)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Sablage de l'ensemble de la Commune
Description: Sablage des voiries et parkings
Identifiant interne: Lot 7 Sablage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique de l'offre 60%
Description: voir RC

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations 40 %
Description: voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de La Léchère (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de La Léchère (73)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de La Léchère (73)
Numéro d’enregistrement: 20008470500017
Adresse postale: 82 Rue des Jeux Olympiques  
Ville: La Léchère
Code postal: 73260
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Adresse électronique: mairie@lalechere.fr
Téléphone: +33 479225244
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f2d447fd-7013-453e-96a4-e2797091e42c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2024 16:56:53 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 379152-2024
Numéro de publication au JO S: 123/2024
Date de publication: 26/06/2024
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