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93 prestations de traiteur pour les différentes réceptions de la ville à Le Blanc-Mesnil 93 prestations de traiteur pour les différentes réceptions de la ville à Le Blanc-Mesnil prestations de traiteur pour les différentes réceptions de la ville. ville : Le Blanc Mesnil Cedex code_p...
Ville du Blanc Mesnil 93156Le Blanc-Mesnil marchespublics.achat@blancmesnil.fr 0145917194
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93 prestations de traiteur pour les différentes réceptions de la ville à Le Blanc-Mesnil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668676

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71685
SOURCEWEB (18/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Blanc Mesnil.
Correspondant : M. Didier MIGNOT, Maire, place Gabriel Péri 93156 Le Blanc Mesnil Cedex tél. : 01-45-91-70-70 télécopieur : 01-45-91-71-94 courriel : marchespublics.achat@blancmesnil.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://blanc-mesnil.achatpublic.com.

Objet du marché : prestations de traiteur pour les différentes réceptions de la ville.

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55520000.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est soumis au Code des Marchés Public. Il est passé dans le cadre d'une procédure adaptée en application de l'article 28 du décret n°2006-975 du 1er août 2006 du code des Marchés Publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification.
Les variantes dans le cadre du présent marché ne sont pas autorisées.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 01/07/2010 conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19 décembre 2008 modifiant l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature ou Dc1, accompagné d'un fondé de pouvoir. Le Dc1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être signé et daté par la personne habilitée à engager la société. ;
- : un extrait KBIS. ;
- : déclaration du candidat Dc2 dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des trois dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone). ;
- : déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du Codes des Marchés Publics). ;
- : déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels. ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques : Facultatif. ;
- : si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait KBIS. ;
- : références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché : Facultatif. ;
- : si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AC H00167.

Renseignements complémentaires : les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur https://blanc-mesnil.achatpublic.com et seront d'accès libre, direct et complet.
Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable.
Aucun dossier ne sera accepté à l'adresse électronique du service Achats et Marchés Publics.
L'Offre des candidats sera insérée dans une enveloppe d'expédition comportant impérativement les éléments figurant dans le règlement de la consultation ou sur laquelle pourra être collé l'encart fourni avec le dossier de consultation, dûment complété par le candidat.
les offres devront être remises :
- soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché à l'adresse suivante jusqu'à la date indiquée dans la page de garde du règlement de la consultation :
mairie de Blanc-Mesnil
Service Achats et Marchés Publics -1er étage
place GABRIEL Peri
93150 LE Blanc-Mesnil
Heures d'ouverture de l'hôtel de Ville
De 08h30 à 12 heures et de 13 heures à 17h30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte)
- soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé A.R, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir :
o Dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché : date et heure limites fixées sur la page de garde du règlement de laconsultation
o Adresse de transmission :
mairie de Blanc-Mesnil
Service Achats et Marchés Publics
Place GABRIEL Peri
93156 le blanc-mesnil Cedex
- soit sur le portail des marchés publics de la ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante :
https://blanc-mesnil.achatpublic.com
En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante : https://blanc-mesnil.achatpublic.com
En cliquant sur les "Questions/Réponses " du marché considéré.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://blanc-mesnil.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil Chambre n°1 7 rue Catherine PUIG 93100 Montreuil tél. : 01-49-20-20-15 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

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