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93 Acquisition de fournitures et matériels à usage unique pour la Ville, la caisse des Ecoles et le Centre communal d'Action Sociale au profit de la Ville du Blanc Mesnil 93 Acquisition de fournitures et matériels à usage unique pour la Ville, la caisse des Ecoles et le Centre communal d'Action Sociale au profit de la Ville du Blanc Mesnil acquisition de fournitures...
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93 Acquisition de fournitures et matériels à usage unique pour la Ville, la caisse des Ecoles et le Centre communal d'Action Sociale au profit de la Ville du Blanc Mesnil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122252

Date de clôture estimée : 28/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-107947
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville du Blanc Mesnil.
Correspondant : M. Didier MIGNOT, Maire, place Gabriel Péri, 93156 Le Blanc Mesnil Cedex, tél. : 01-45-91-70-70, courriel : marchespublics.achat@blancmesnil.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://blanc-mesnil.achatpublic.com.

Objet du marché : acquisition de fournitures et matériels à usage unique pour la Ville, la Caisse des Ecoles et le Centre communal d'action Sociale.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33700000
Objets supplémentaires : 39222100, 19500000, 39500000, 19520000.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande, passé sous forme d'un marché de procédure adaptée avec application de l'article 28 du décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant Code des Marchés Publics.
Les variantes dans le cadre du présent marché sont autorisées uniquement sur les dimensions et le conditionnement des articles en respectant toutefois le descriptif de base
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché sera passé pour une période courant de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2013.
Les candidats peuvent faire une offre pour un ou plusieurs lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution par marché séparé à raison d'un titulaire par lot.
Une société sera retenue par lot.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 1er juillet 2010, conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19 décembre 2008, modifiant l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature ou dc1, accompagné d'un fondé de pouvoir , le dc1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être complété, daté et signé par la personne habilitée à engager la société.
Un extrait kbis.
Déclaration du candidat dc2 dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des trois dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone).
Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du code des marchés publics).
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels.
Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques (facultatif).
Si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait kbis.
Références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché.
Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juin 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12AC H00348.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur https://blanc-mesnil.achatpublic.com et seront d'accès libre, direct et complet.
Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable.
Aucun dossier ne sera accepté à l'adresse électronique du service achats et marchés publics.
En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante : https://blancmesnil.achatpublic.com en cliquant sur les "Questions/Réponses " du marché considéré.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats devront impérativement coller sur l'enveloppe d'expédition contenant l'offre, l'encart préparé à cet effet et joint au dossier de consultation. Cet encart sera dûment complété par leurs soins, ou à défaut, les candidats y reporteront de manière manuscrite, l'ensemble des rubriques y figurant, dûment complété par leurs soins.
Les offres devront être remises:
soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché à l'adresse suivante jusqu'à la date limite de remise des offres:
mairie du Blanc-Mesnil - service Achats et Marchés Publics - 1er étage - place Gabriel Péri 93150 Le Blanc-Mesnil (heures d'ouverture de l'hôtel de Ville 08h30 à 12 heures et 13 heures à 17h30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte)).
Soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé A.R, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir :
Dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limite de remise des offres
adresse de transmission :
Mairie du Blanc-Mesnil - service Achats et Marchés Publics -Place Gabriel Péri - 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex
soit sur le portail des marchés publics de la ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante :
https://blanc-mesnil.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : tél. : 01-45-91-30-75, adresse internet : https://blanc-mesnil.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : place Gabriel Péri, 93156 Le Blanc Mesnil Cedex, adresse internet : https://blanc-mesnil.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil Chambre n°1 7 rue Catherine PUIG, 93100 Montreuil, tél. : 01-49-20-20-15, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-98.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures et petits matériels d'hygiène jetables à destination des services municipaux hors soins corporels petite enfance.
Lot 1: Fournitures et petits matériels d'hygiène jetables à destination des services municipaux hors soins corporels petite enfance.
; montant minimum (H.T.) pour la durée totale du marché: 30 000,-euro(s) - montant maximum (H.T.) pour la durée totale du marché: 80 000,-euro(s).
Lot(s) 2 fournitures et petits matériels d'hygiène jetables pour la petite enfance et les pmi.
Lot 2: Fournitures et petits matériels d'hygiène jetables pour la petite enfance et les pmi.
; montant minimum (H.T.) pour la durée totale du marché: 8 000,-euro(s) - montant maximum (H.T.) pour la durée totale du marché: 25 000,-euro(s).
Lot(s) 3 fournitures de restauration à usage unique pour les services municipaux.
Lot 3: Fournitures de restauration à usage unique pour les services municipaux.
; montant minimum (H.T.) pour la durée totale du marché: 10 000,-euro(s) - montant maximum (H.T.) pour la durée totale du marché: 35 000,-euro(s).
Lot(s) 4 fourniture d'équipement de protection individuelle à usage unique pour le centre technique municipal.
Lot 4: Fourniture d'équipement de protection individuelle à usage unique pour le centre technique municipal.
; montant minimum (H.T.) pour la durée totale du marché: 12 000,-euro(s) - montant maximum (H.T.) pour la durée totale du marché: 50 000,-euro(s)

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