Centrale des marchés
F-Le Blanc-Mesnil: Disques compacts (CD) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achats de CD, DVD préenregistrés pour les services municipaux de la ville, la caisse des écoles et le centre comm...
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F-Le Blanc-Mesnil: Disques compacts (CD)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 68677

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
103921-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Blanc-Mesnil Cedex
+33 145917070
FRANCE
Mairie du Blanc-Mesnil
M. Didier Mignot
place Gabriel Péri
93156
marchespublics.achat@blancmesnil.fr

Adresse(s) internet:

https://blanc-mesnil.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Blanc-Mesnil Cedex
+33 145917103
FRANCE
https://blanc-mesnil.achatpublic.com
Mairie du Blanc-Mesnil
place Gabriel Péri
93156

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achats de CD, DVD préenregistrés pour les services municipaux de la ville, la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achats de CD, DVD préenregistrés pour les services municipaux de la ville, la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Disques compacts (CD)
30234300

Disques numériques polyvalents (DVD)
30234400


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum passé pour une période d'1 an à compter de sa date de notification. Le marché sera reconduit par année tacitement au maximum 3 fois, c'est-à-dire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article 16 du code des marchés publics. Les candidats peuvent faire une offre pour un ou plusieurs lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution par marché séparé à raison d'un titulaire par lot.
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Lot 1: acquisition de CD préenregistrés (son).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Disques compacts (CD)
30234300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2: acquisition de DVD (son-image).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Disques numériques polyvalents (DVD)
30234400
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 1.7.2010, conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19.12.2008, modifiant l'article 98 du code des marchés publics.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature ou Dc1 (ancien Dc4), dûment complété et signé, accompagné d'un fondé de pouvoir, le Dc1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées,
— un extrait KBIS,
— déclaration du candidat Dc2 (ancien Dc5) dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des 3 dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone),
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43),
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques,
— si le candidat est une société constituée depuis moins d'1 an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait KBIS,
— références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12ACH00257
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
https://blanc-mesnil.achatpublic.com

sup
er

2/ soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé AR, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir:
— dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse de transmission suivante: mairie de Blanc-Mesnil, service achats et marchés publics, place Gabriel Péri - 93156 le Blanc-Mesnil Cedex - FRANCE.
https://blanc-mesnil.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Montreuil
+33 149202015
FRANCE
Tribunal administratif de Montreuil
chambre n° 1, 7 rue Catherine Puig
93100
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
27.3.2012
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