Centrale des marchés
F-Le Blanc-Mesnil: Boissons alcoolisées distillées II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de boissons diverses pour la Ville, la Caisse des ecoles et le Centre communal d'action sociale. II.1...
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F-Le Blanc-Mesnil: Boissons alcoolisées distillées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67227

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102056-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Le Blanc-Mesnil Cedex
+33 145917070
FRANCE
Mairie du Blanc Mesnil
M. Mignot Didier
place Gabriel Péri
93156
marchespublics.achat@blancmesnil.fr

Adresse(s) internet:

https://blanc-mesnil.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Le Blanc-Mesnil
+33 145913075
FRANCE
https://blanc-mesnil.achatpublic.com
Mairie du Blanc-Mesnil
place Gabriel Péri
93150

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de boissons diverses pour la Ville, la Caisse des ecoles et le Centre communal d'action sociale.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de boissons diverses pour la ville, la Caisse des ecoles et le Centre communal d'action sociale.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Boissons alcoolisées distillées
15910000

Boissons sans alcool
15980000

Boissons spiritueuses
15911000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite au maximum trois fois, c'est à dire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. L'échéance annuelle du marché est fixée à la date anniversaire de chaque année. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article 16 du code des marchés publics. Les variantes dans le cadre du présent marché sont autorisées uniquement sur le conditionnement les candidats peuvent faire une offre pour un ou plusieurs lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution par marché séparé à raison d'un titulaire par lot. Une société sera retenue par lot.
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Lot 1: acquisition de boissons alcoolisées (apéritifs et digestifs).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Boissons alcoolisées distillées
15910000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour une année: 9 000 EUR (HT). Montant munimum pour la durée totale du marché: 36 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2: acquisition de boissons non alcoolisées.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Boissons non alcoolisées
15982000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour une année: 8 000 EUR (HT). Montant minimum pour la durée totale du marché: 32 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 3: acquisition de champagne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Boissons spiritueuses
15911000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour une année: 7 000 EUR (HT). Montant minimum pour la durée totale du marché: 28 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 4: acquisition de bières et cidres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Boissons alcoolisées distillées
15910000

Bière
15961000

Cidre
15941000


3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour une année: 800 EUR (HT). Montant minimum pour la durée totale du marché: 3 200 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 5: acquisition de vins.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Boissons alcoolisées distillées
15910000

Vins
15930000


3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour une année: 1 500 EUR (HT). Montant minimum pour la durée totale du marché: 6 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 1.7.2010 conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19.12.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature ou DC1, accompagné d'un fondé de pouvoir le DC1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être signé et daté par la personne habilitée à engager la société. un extrait KBIS. Déclaration du candidat DC2 dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des trois dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone). déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du codes des marchés publics). Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels. Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques. si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait KBIS. Références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché. si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique - coefficient. Pondération 5
2. Valeur gustative (lots 3 et 5) - coefficient. Pondération 4
3. Prix - coefficient. Pondération 4
4. Délais de livraison - coefficient. Pondération 3
5. Prise en compte du développement durable - coefficient. Pondération 2

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12ACH00256
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
https://blanc-mesnil.achatpublic.com

Les offres devront être remises:
1/ Soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché à l'adresse suivante jusqu'à la date limite de remise des offres: mairie du Blanc-Mesnil - service achats et marchés publics - 1er étage - place Gabriel Péri, 93150 Le Blanc-Mesnil, FRANCE, (heures d'ouverture de l'hôtel de ville 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte));
2/ Soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé AR, Chronopost, Colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir: dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: adresse de transmission: Mairie du Blanc-Mesnil service achats & marchés publics place Gabriel Péri 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex, FRANCE;
https://blanc-mesnil.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Montreuil
+33 149202015
FRANCE
Tribunal administratif de Montreuil
chambre no1, 7 rue Catherine Puig
93100
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
27.3.2012
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