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93 acquisition de boissons diverses pour la ville, la caisse des ecoles et le centre communal d'action sociale au Blanc-Mesnil 93 acquisition de boissons diverses pour la ville, la caisse des ecoles et le centre communal d'action sociale au Blanc-Mesnil ville : Le Blanc Mesnil Cedex lieu : place Gabriel Péri code_pos...
Mairie du Blanc Mesnil 93150(Le)Blanc-Mesnil
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93 acquisition de boissons diverses pour la ville, la caisse des ecoles et le centre communal d'action sociale au Blanc-Mesnil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 69475

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/12)
12-63525

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Mairie du Blanc Mesnil, place Gabriel Péri, à l'attention de M. Mignot Didier, F-93156 Le Blanc Mesnil Cedex. Tél. : (+33) 1 45 91 70 70. E-mail : marchespublics.achat@blancmesnil.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://blanc-mesnil.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie du Blanc-Mesnil, place Gabriel Péri, F-93150 Le Blanc Mesnil. Tél. : (+33) 1 45 91 30 75. URL : https://blanc-mesnil.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de boissons diverses pour la Ville, la Caisse Des Ecoles et le Centre Communal d'action Sociale.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de boissons diverses pour la Ville, la Caisse Des Ecoles et le Centre Communal d'action Sociale.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15910000, 15980000,15911000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite au maximum trois fois, c'est à dire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
l'échéance annuelle du marché est fixée à la date anniversaire de chaque année.
Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article 16 du code des Marchés Publics.
Les variantes dans le cadre du présent marché sont autorisées uniquement sur le conditionnement
les candidats peuvent faire une offre pour un ou plusieurs lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution par marché séparé à raison d'un titulaire par lot.
Une société sera retenue par lot.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1: Acquisition de boissons alcoolisées (apéritifs et digestifs)
1) Description succincte :
Lot 1: Acquisition de boissons alcoolisées (apéritifs et digestifs)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum pour une année: 9 000euro(s) (H.T.). Montant munimum pour la durée totale du marché: 36 000euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2: Acquisition de boissons non alcoolisées
1) Description succincte :
Lot 2: Acquisition de boissons non alcoolisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15982000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum pour une année: 8 000euro(s) (H.T.). Montant minimum pour la durée totale du marché: 32 000euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3: Acquisition de Champagne
1) Description succincte :
Lot 3: Acquisition de Champagne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15911000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum pour une année: 7 000euro(s) (H.T.). Montant minimum pour la durée totale du marché: 28 000euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4: Acquisition de bières et cidres
1) Description succincte :
Lot 4: Acquisition de bières et cidres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000, 15961000,15941000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum pour une année: 800euro(s) (H.T.). Montant minimum pour la durée totale du marché: 3 200euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5: Acquisition de Vins
1) Description succincte :
Lot 5: Acquisition de Vins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15910000, 15930000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum pour une année: 1 500euro(s) (H.T.). Montant minimum pour la durée totale du marché: 6 000euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 01/07/2010 conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19 décembre 2008 modifiant l'article 98 du Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature ou Dc1, accompagné d'un fondé de pouvoir le Dc1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être signé et daté par la personne habilitée à engager la société.
un extrait Kbis.
Déclaration du candidat Dc2 dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des trois dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone).
déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du Codes des Marchés Publics).
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels.
certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques.
si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait Kbis.
Références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché.
si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique - coefficient
Pondération : 5.
2. valeur gustative (lots 3 et 5) - coefficient
Pondération : 4.
3. prix - coefficient
Pondération : 4.
4. délais de livraison - coefficient
Pondération : 3.
5. prise en compte du développement durable - coefficient
Pondération : 2.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12ACH00256.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur https://blanc-mesnil.achatpublic.com
et seront d'accès libre, direct et complet.
toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable.
les candidats devront impérativement coller sur l'enveloppe d'expédition contenant l'offre, l'encart préparé à cet effet et joint au dossier de consultation. Cet encart sera dûment complété par leurs soins, ou à défaut, les candidats y reporteront de manière manuscrite, l'ensemble des rubriques y figurant, dûment complété par leurs soins.
Les offres devront être remises:
1/ Soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché à l'adresse suivante jusqu'à la date limite de remise des offres:
mairie du Blanc-Mesnil - service Achats et Marchés Publics - 1er étage - place Gabriel Péri 93150 Le Blanc-Mesnil (heures d'ouverture de l'hôtel de Ville 08h30 à 12h00 et 13h00 à 17h30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte)).
2/ Soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé A.R, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir :
Dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
adresse de transmission :
Mairie du Blanc-Mesnil
Service Achats et Marchés Publics
Place Gabriel Péri
93156 Le Blanc-Mesnil Cedex
3/ Soit sur le portail des marchés publics de la ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante :
https://blanc-mesnil.achatpublic.com
Aucun dossier ne sera accepté à l'adresse électronique du service Achats et Marchés Publics.
En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante : https://blanc-mesnil.achatpublic.com en cliquant sur les "Questions/Réponses " du marché considéré.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil, chambre n°1 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. Tél. : (+33) 1 49 20 20 15

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2012

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