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Département(s) de publication : 83, 13 Annonce No 15-149312 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services
Section I : Pouvoir adjudicateur
Section II : Objet du marché
Information sur les lots
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
Section IV : Procédure
Section VI : Renseignements complémentaires
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| I.1) | Nom, adresses et point(s) de contact : | |
| Ville de Le Beausset, hôtel de ville, à l'attention de Céline antonini, F-83330 Le Beausset. Tél. (+33) 4 94 98 55 75. E-mail : marches@ville-lebeausset.fr. Fax (+33) 4 94 25 21 73. | ||
| Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-lebeausset.e-marchespublics.com. Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://ville-lebeausset.e-marchespublics.com. |
| Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : | ||
| Mairie du beausset, hôtel de ville place jean jaurès, à l'attention de Céline antonini, F-83330 Le Beausset. Tél. (+33) 4 94 98 05 71. E-mail : marches@ville-lebeausset.fr. Fax (+33) 4 94 98 55 87. Adresse internet : http://www.ville-lebeausset.fr. | ||
| Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : | ||
| auprès du ou des points de contact susmentionnés | ||
| Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : | ||
| auprès du ou des points de contact susmentionnés | ||
| I.2) | Type de pouvoir adjudicateur : | |
| Autorité régionale ou locale. | ||
| I.3) | Activité principale : | |
| Services généraux des administrations publiques. | ||
| I.4) | Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : | |
| Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. | ||
| II.1) | Description | |
| II.1.1) | Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : | |
| prestations d'embellissement et d'entretien paysager sur le territoire de la commune du beausset. | ||
| II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : | |
| Services. | ||
| Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation. | ||
| Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune du beausset, 83330 Le Beausset. | ||
| Code NUTS |FR|. | ||
| II.1.3) | Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : | |
| L'avis concerne un marché public | ||
| II.1.4) | Information sur l'accord-cadre : | |
| II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : | |
| le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'embellissement et d'entretien paysager sur le domaine public de la commune du beausset. | ||
| II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : | |
| 77310000, 77341000, 03120000. | ||
| II.1.7) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : | |
| Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non | ||
| II.1.8) | Lots : | |
| Division en lots : Oui. | ||
| Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. | ||
| II.1.9) | Variantes : | |
| Des variantes seront prises en considération : non. | ||
| II.2) | Quantité ou étendue du marché | |
| II.2.1) | Quantité ou étendue globale : | |
| II.2.2) | Informations sur les options : | |
| Options : non. | ||
| II.2.3) | Reconduction : | |
| Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. | ||
| Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). | ||
| II.3) | Durée du marché ou délai d'exécution : | |
| A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016. | ||
| LOT no 1 intitulé : Prestations de taille, d'abattage et d'élagage des arbres | ||
| 1) | Description succincte | |
| Le présent marché concerne les prestations d'entretien des arbres, à savoir : la taille, l'élagage et l'abattage des arbres ainsi que des prestations associées. | ||
| 2) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) | |
| 77341000. | ||
| 3) | Quantité ou étendue | |
| Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 1 000 euros et 30 000 euros. | ||
| 4) | Durée du marché ou dates de début/d'achèvement | |
| A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016. | ||
| 5) | Information compémentaires sur les lots | |
| LOT no 2 intitulé : Fourniture et plantation, le cas échéant, d'arbres toutes essences | ||
| 1) | Description succincte | |
| Les prestations objet du lot no2 concernent la fourniture et la plantation, le cas échéant, d'arbustes et d'arbres toutes essences, notamment de cyprès. | ||
| 2) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) | |
| 03120000. | ||
| 3) | Quantité ou étendue | |
| Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 1 000 euros et 50 000 euros. | ||
| 4) | Durée du marché ou dates de début/d'achèvement | |
| A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016. | ||
| 5) | Information compémentaires sur les lots | |
| LOT no 3 intitulé : Fourniture de petits végétaux divers, y compris végétaux et composition, le cas échéant, pour jardinières et balconnières | ||
| 1) | Description succincte | |
| Les prestations objet du lot no3 concernent la fourniture de petits végétaux divers, y compris végétaux et compositions pour jardinières et balconnières (type plantes vertes, plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, plantes grimpantes et rosiers). | ||
| 2) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) | |
| 03120000. | ||
| 3) | Quantité ou étendue | |
| Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 1 000 euros et 15 000 euros. | ||
| 4) | Durée du marché ou dates de début/d'achèvement | |
| A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016. | ||
| 5) | Information compémentaires sur les lots | |
| LOT no 4 intitulé : Prestations d'entretien des espaces verts, y compris surfaces engazonnées | ||
| 1) | Description succincte | |
| Le présent marché concerne les prestations d'entretien des pelouses et gazons, des prairies, massifs fleuris et fleurs, des massifs arbustifs, rosiers et haies ainsi que l'enlèvement des déchets. | ||
| 2) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) | |
| 77310000. | ||
| 3) | Quantité ou étendue | |
| Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 3 000 euros et 90 000 euros. | ||
| 4) | Durée du marché ou dates de début/d'achèvement | |
| A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016. | ||
| 5) | Information compémentaires sur les lots | |
| III.1) | CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT | |
| III.1.1) | Cautionnement et garanties exigés : | |
| Néant. | ||
| III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : | |
| Autofinancement sur le budget communal annuel - sections de fonctionnement et d'investissement. | ||
| III.1.3) | Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : | |
| Pas de forme imposée. | ||
| III.1.4) | L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : | |
| L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. | ||
| III.2) | CONDITIONS DE PARTICIPATION | |
| III.2.1) | Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : | |
| III.2.2) | Capacité économique et financière : | |
| Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature et déclaration du candidat, les entreprises créées après le 31 décembre de l'année précédente devront produire à la place des certificats fiscaux et sociaux un récépissé de dépôt auprès du centre de formalités des entreprises. - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. | ||
| III.2.3) | Capacité technique : | |
| Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - références et/ou qualifications de l'entreprise pour des prestations similaires, datant de moins de trois ans. - justificatif d'aptitude à réaliser la mission considérée pour les lots no1 et 4 pour le candidat, son cotraitant ou sous-traitant le cas échéant, soit : • agrément distributeur et applicateur de produit phytosanitaire et laissez passer phytosanitaire. | ||
| III.2.4) | Marchés réservés : | |
Non. | ||
| III.3) | CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES | |
| III.3.1) | La prestation est réservée à une profession particulière : | |
| La participation est réservée à une profession particulière : non. | ||
| III.3.2) | Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : | |
| IV.1) | TYPE DE PROCÉDURE | |
| IV.1.1) | Type de procédure : | |
| Ouverte. | ||
| IV.1.2) | Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : | |
| IV.1.3) | Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : | |
| IV.2) | CRITÈRES D'ATTRIBUTION | |
| IV.2.1) | Critères d'attribution : | |
| Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 60. 2. valeur technique. Pondération : 40. | ||
| IV.2.2) | Enchère électronique : | |
| Une enchère électronique sera effectuée : non. | ||
| IV.3) | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF | |
| IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : | |
| 15.025.CA. | ||
| IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : | |
| Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. | ||
| IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : | |
| Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 novembre 2015 - 12:00. | ||
| Documents payants : non. | ||
| IV.3.4) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : | |
| 12 novembre 2015 - 12:00. | ||
| IV.3.5) | Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : | |
| IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : | |
| Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. | ||
| IV.3.7) | Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : | |
| Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). | ||
| IV.3.8) | Modalités d'ouverture des offres : | |
| VI.1) | RENOUVELLEMENT : | |
| Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. | ||
| Oui.la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter du 1er janvier 2016. le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au ccap, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s). | ||
| VI.2) | INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : | |
| Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. | ||
| VI.3) | INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : | |
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2015. | ||
| VI.4) | PROCÉDURES DE RECOURS | |
| VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours : | |
| VI.4.2) | Introduction des recours : | |
| VI.4.3) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : | |
| VI.5) | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : | |
| 30 septembre 2015. | ||
A proximité de Le Beausset
83330 Var
Adresse :
Hôtel de ville
83330 Le Beausset (Code Insee: 83016)
Fax : Voir le numéro
E-mail : Voir l'e-mail
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 12/11/15
Liste des lots :
Contact :
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Tél : Voir le numéro
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