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Entretien préventif et réparation d'un parc de véhicules vl, vu, pl, remorques et petits matériels (motopompes, pompes, petits moteurs...) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien préventif et réparation d'un parc de véhicules vl, vu, pl, remorques et petits matériels (motopompes, p...
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Entretien préventif et réparation d'un parc de véhicules vl, vu, pl, remorques et petits matériels (motopompes, pompes, petits moteurs...)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443736

Date de clôture estimée : 28/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
100087-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
15 avenue des Sablières, CS 60001, bureau des affaires commerciales
FRANCE
Le Barp Cedex
yolande.birotheau@cea.fr
Yolande Birotheau
+33 557045845
+33 557045422
33116
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Adresse(s) internet:

http://www.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Défense
Autre: recherche

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien préventif et réparation d'un parc de véhicules vl, vu, pl, remorques et petits matériels (motopompes, pompes, petits moteurs...).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché à bons de commande mis en place par le CEA est relatif à l'entretien préventif et à la réparation d'un parc d'environ 146 véhicules: 137 véhicules de types particuliers et utilitaires dont 65 véhicules en location (lot 1) et 9 véhicules poids lourds (dont 5 Vsap), 12 remorques et petits matériels type motopompes (lot 2). Il comprend les prestations de mécanique, contrôles techniques, périodiques ou systématiques, les fournitures de consommables.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de voitures
50112000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Cf. Paragraphe "Information sur les lots" ci-après.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est conclu pour 4 ans les deux premières années sont fermes les années suivantes sont optionnelles.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Parc d'environ 72 véhicules légers et véhicules utilitaires. Entretien préventif et réparations, prestations de carrosserie et fourniture de consommables. Pour les 65 véhicules en location: prestations type carrosserie et mécanique en cas d'accident.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de voitures
50112000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Entretien préventif et réparation d'un parc de 9 poids lourds dont 5 VSAP et 12 remorques et petits matériels type motopompes, pompe et petits moteurs. Prestations de mécanique, fourniture de consommables.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de voitures
50112000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres CEA. Conditions de règlement à 30 jours fin de mois à compter de la date de réception de facture. Prix fermes la première année, puis révisables les années suivantes. Rémunération pour partie sur bordereaux de prix unitaires et pour partie sur devis.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - le formulaire Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées en page 3 du Dc1;
- le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
http://www.economie.gouv.fr/themes/marche_publics/accueil-daj.htm

- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
- les bilans ou extraits de bilans (actif/passif) et comptes de résultats (produits/charges) concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance ou à la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s) pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s).

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Pour chacun des lots sur lequel la société candidate:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
- une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années de même nature que ceux décrits dans le projet envisagé, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services doivent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
- l'indication des titres d'études et professionnels de l'entreprise ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles du marché;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- une description des moyens techniques et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité;
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par référence à certaines spécifications techniques ou tout autre document si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou s'il n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Si le candidat recourt à la sous-traitance ou à la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s) pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s) sous-traitant(s)/cotraitant(s).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Restreinte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé 5: et nombre maximal 10
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DO133_YB_2015
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Nota: il s'agit d'un appel d'offres restreint. La date limite indiquée est celle de remise des candidatures (aucun cahier des charges n'est à retirer à ce stade).
En application de la loi no78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou email, à:
CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel, du Conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier no 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
daps-srca@cea.fr

Fax: +33 169085652
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
30 rue des Frères Bonie
33000
Bordeaux Cedex.
Tribunal de grande instance de Bordeaux

Organe chargé des procédures de médiation

30 rue des Frères Bonie
33000
Bordeaux Cedex.
Tribunal de grande instance de Bordeaux


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17.3.2015
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00