Centrale des marchés
Accord-cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais Accord-cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais mel : marchepublic@pole-pssl.fr cp : 72205 ville : La flèche cedex fax : (+33) 2-44-71-30-78 url : http://www.ch-polesante...
Pole Santé Sarthe et Loire 72205La Flèche marchepublic@pole-pssl.fr 02 44 71 30 78
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Accord-cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1858125

Date de clôture estimée : 08/03/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/16)
16-10983

Département(s) de publication : 72
Annonce No 16-10983
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Pole Santé Sarthe et Loire, la chasse du point du jour - cS 10129 Le Bailleul, à l'attention de M. Jacquette Cyrille, F-72205 La Flèche Cedex. Tél. (+33) 2 44 71 30 61. E-mail : marchepublic@pole-pssl.fr. Fax (+33) 2 44 71 30 78.
Code d'identification national : 267 205 482 00 107.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-polesantesartheloir.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Pôle Santé Sarthe et Loir, la chasse du point du jour - cS 10129 Le bailleul, à l'attention de M. Collet Julien, F-72205 La Flèche Cedex. Tél. (+33) 2 44 71 20 75. E-mail : jcollet@pole-psssl.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Pôle Santé Sarthe et Loir, la chasse du point du jour - cS 10129 Le bailleul, Contact : cellule des marchés, F-72205 La Flèche Cedex. Tél. (+33) 2 44 71 31 34. E-mail : marchepublic@pole-pssl.fr. Fax (+33) 2 44 71 30 78.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  accord-Cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalié Sarthe et Loir, 72200 Le Bailleul.
  Code NUTS |FR514|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  
  Fréquence et valeur des marchés à attribuer : remise en concurrence trimestrielle (pour 3 mois) :
Trimestre 1 : du 15 juin au 14 septembre
trimestre 2 : du 15 septembre au 14 décembre
trimestre 3 : du 15 décembre au 14 mars
trimestre 4 : du 15 mars au 14 juin.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  accord-Cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  03200000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r mai 2016. Jusqu'au : 30 avril 2017.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Modalités de financement : Budget général du Pôle Santé Sarthe et Loir
Modalités de paiement : Conformément aux dispositions des articles 86 et suivants du Code des Marchés Publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MJ - AC 02/2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  8 mars 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Pendant la durée de validité de l'accord cadre les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence. Chaque marché subsequent prendra la forme de bons de commande sans minimum ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 janvier 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Nantes, nantes, F-44000 Nantes.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  25 janvier 2016.
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