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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Layrac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de construction Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et associatif à Layrac (47)
Description: Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et associatif à Layrac (47)
Identifiant de la procédure: d6729f88-efa0-4006-a3c3-4e6bb89a19a3
Identifiant interne: LAYT-2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros oeuvre
Description: GROS OEUVRE - FONDATIONS Installations de chantier pour tous les corps d'état Travaux de Gros oeuvre pour les bâtiments et ouvrages extérieurs Repliement des installations et nettoyage du chantier
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: cf CCTP Tribune supplémentaire - capacité 240 places Locaux en maçonnerie - PH RDJ Vestiaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 1 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Charpente
Description: Travaux portant sur la charpente bois et le bardage bois du complexe sportif, éducatif et associatif, regroupant les tribunes du stade, le club-house et la salle polyvalente
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: cf CCTP PSE 1 ITE SUR MOB ISOLES - CLUB HOUSE PSE 2 ITE SUR MOB ISOLES - SALLE POLYVALENTE PSE 3 PROTECTION ANTI-VOLATILES
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 2 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité de l'ensemble des bâtiments du futur complexe
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: cf CCTP ETANCHEITE SUR TERRASSE DU CLUB HOUSE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 3 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Couverture
Description: Couverture de l'ensemble des bâtiments du futur complexe
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Options:
Description des options: cf CCTP DESCENTES EXTERIEURES DES EP EN ZINC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 4 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Menuiseries extérieures de l'ensemble des bâtiments du futur complexe
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 5 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie de l'ensemble des ouvrages du futur complexe
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 5 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plâtrerie - Isolation
Description: Travaux portant sur les cloisons, doublages, faux-plafonds
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 44112300 Cloisons, 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 7 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures de l'ensemble des bâtiments du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 8 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Revêtements Sols/Murs
Description: Revêtements Sols et Murs de l'ensemble des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options:
Description des options: cf CCTP PSE CHAPE BETON QUARTZEE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 9 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Peinture
Description: Peinture des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Options:
Description des options: cf CCTP PSE 1 LASURE INCOLORE SUR OUVRAGES BETON PSE 2 PEINTURE SUR BARDAGE BOIS EXTERIEURS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 10 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Chauffage, ventilation, Plomberie sanitaire
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation des ouvrages du futur complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: cf CCTP SYSTEME DE RECUPERATION, TRAITEMENT ET REUTILISATION DES EAUX GRISES
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 11 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion Option potentiellement finançable par FEDER
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Electricité
Description: Electricité courants forts et courants faibles pour la réalisation du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 12 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: VRD et Infrastructures sportives
Description: Travaux de VRD et Infrastructures sportives du futur complexe sportif, éducatif et associatif comprenant un terrain d'honneur de rugby de catégorie B au sens de la règlementation de la FFR et d'entrainement de rugby de catégorie C au sens de la règlementation de la FFR - Phase 1 : Terrassement généraux, terrains + bâtiments + parkings - Phase 2 : terrain d'honneur et d'entrainement - Phase 3 : Travaux VRD bâtiment et parkings
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Options:
Description des options: cf CCTP PSE 1 : Pare-ballons HT=8 ML derrière perches honneur PSE 2 Pare-ballons terrain HT = 8 ML derrière perches PSE 3 : Candélabre solaire (simple crosse et double crosse) PSE 4 : Portail coulissant entrée complexe PSE 5 : Voirie de jonction entre projet Domofrance et Complexe Sportif PSE 6 : Protocole DIRCO pour Tourne à gauche sur RN 21 PSE 7 : Remplacement revêtement parking drainant par enrobé drainant PSE 8 : Plus-value pour terrain d'entrainement en gazon synthétique PSE 9 : Plus-value pour main-courante remplie terrain entrainement PSE 10 : Mur de soutènement entre les deux terrains avec dalle béton armé PSE 11 : Cuve de stockage eaux pluviales (arrosage espaces verts)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 13 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion, et les contraintes environnementales du site
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Paysage
Description: Le marché concerne les fournitures et les travaux de plantations, de mise en oeuvre de mélanges terreux, l'arrosage, la fourniture et la mise en oeuvre de mobilier, dans le cadre de l'opération de création du futur complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac Les travaux du présent lot comprennent : - travaux préparatoires - fournitures horticoles -plantations - engazonnement - garantie de reprise et entretien - fourniture et pose de mobiliers
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 14 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion, et les contraintes environnementales du site
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Elévateur
Description: Travaux d'installation d'un élévateur dans le cadre de la réalisation du futur complexe sportif, éducatif et associatif en respect aux normes d'accessibilité
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/01/2027
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le lot 15 doit prendre en compte le lot 00 Généralités - la charte chantier propre - la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation - pondération 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf règlement de consultation - valeur technique 40% respect du calendrier 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: clauses d'insertions sociales et environnementales prévues au contrat
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Layrac
Numéro d’enregistrement: 21470145000014
Adresse postale: 18 Place Jean Jaurès
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: +33 553870270
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: 9 rue Tastet 33000 BORDEAUX
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9b333179-449c-4e81-8d91-aa9d63c4410a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 12:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 656317-2026
Numéro de publication au JO S: 184/2026
Date de publication: 23/09/2026
