1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Layrac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et associatif à LAYRAC (47)
Description: Appel d'offres ouvert pour un marché public de travaux à 15 lots en vue de la construction d'un complexe sportif, éducatif et sportif à LAYRAC (47)
Identifiant de la procédure: ef12af5f-4997-4505-9aab-089a0468c83a
Identifiant interne: LAYT-2025-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 0
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 0
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 00
Description: PRÉAMBULE COMMUN A TOUS LES LOTS
Identifiant interne: LOT 00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: PSE n°01 Pare ballon Ht 8m derrière perche d'honneur PSE n°02 Pare ballon terrain d'entraînement (côté voie ferrée + arrière perches) PSE n°03 Candélabres solaires PSE n°08 A Sonorisation salle polyvalente PSE n°08 B Sonorisation tribune PSE n°10 Agencement annexe spectateurs PSE n°12 Pré-équipement éclairage scénique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: Layrac
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Généralités lot commun à l'ensemble du marché Préambule commun à tous les lots (présentation de l'opération, données et hypothèses communes, documents applicables aux marchés, conditions d'exécution des travaux, spécifications particulières aux travaux en site à caractère environnemental, clauses d"insertions professionnelles
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GROS OEUVRE - FONDATIONS
Description: Grandes lignes des travaux concernant le lot 01 : - Installations de Chantier pour tous les corps d'état. - Travaux de GROS Oeuvre pour les bâtiments et ouvrages extérieurs. - Repliement des Installations et Nettoyage du Chantier.
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 01 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: cf règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHARPENTE
Description: Travaux portant sur la charpente bois et le bardage bois du complexe sportif, éducatif et associatif, regroupant les tribunes du stade, le club-house et la salle polyvalente
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: -n°01 bardage à faux claire voie -N°02 sous face - tasseaux bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 02 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ETANCHEITE
Description: Etanchéité de l'ensemble des bâtiments du futur complexe
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 03 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: COUVERTURE
Description: Couverture de l'ensemble des bâtiments du complexe
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 04 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf reglement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES
Description: Menuiseries extérieures de l'ensemble des bâtiments du futur complexe
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 05 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: SERRURERIE
Description: Serrurerie de l'ensemble des ouvrages du futur complexe
Identifiant interne: LOT 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 06 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf réglement de consultation
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CLOISONS, DOUBLAGES, FAUX-PLAFONDS
Description: Travaux portant sur les cloisons, doublages et faux-plafonds des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: LOT 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44112300 Cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 07 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: Menuiseries intérieures de l'ensemble des bâtiments du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: LOT 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 08 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: REVETEMENTS, SOLS ET MURS
Description: Revêtements, sols et murs de l'ensemble des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: LOT 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options:
Description des options: L'aménagement et les revêtements de sols et murs de la cuisine du club house sont prévus en option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN21 Lieu-dit " Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 09 doit prendre en compte: -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf, règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: PEINTURE
Description: Peinture des ouvrages du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Options:
Description des options: L'aménagement et les revêtements de sols et murs de la cuisine du club house sont prévus en option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 10 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: PLOMBERIE, CHAUFFAGE, VENTILATION
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation des ouvrages du futur complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 11 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: ELECTRICITE
Description: Electricité courants forts et courants faibles pour la réalisation du complexe sportif, éducatif et associatif
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options:
Description des options: PSE SONORISATION SALLE POLYVALENTE PSE SONORISATION TRIBUNES PSE POR - PORTEUSES ET ECLAIRAGE SPECIFIQUE SALLE POLYVALENTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 ldt "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 12 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: VRD, TERRAINS DE SPORTS
Description: Travaux de VRD et Infrastructures sportives du futur complexe sportif, éducatif et associatif, comprenant un terrain d'honneur de rugby de catégorie B au sens de la règlementation de la FFR et d'entrainement d'entraînement de rugby de catégorie C au sens de la réglementation de la FFR - Phase I : Terrassement généraux, terrains + bâtiments + parkings - Phase II : Terrain d'honneur et d'entrainement - Phase III : Travaux VRD bâtiment et parkings
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
Options:
Description des options: PSE 1 = PARE-BALLONS HT=8,00 ML DERRIERE PERCHES HONNEUR PSE 2 = PSE N°2 - PARE-BALLONS TERRAIN HT=8,00 ML DERRIERE PERCHES ENTRAINEMENT PSE 3 = CANDELABRES SOLAIRES (SIMPLE CROSSE ET DOUBLE CROSSES) PSE 4 = BOUTISSE CALCAIRE SUR TROTTOIR BETON DESACTIVE PSE 5 = GRADIN TERRAIN D'ENTRAINEMENT PSE 6 = VOIRIE DE JONCTION ENTRE PROJET DOMOFRANCE ET COMPLEXE SPORTIF PSE 7 = PROTOCOLE DIRCO POUR TOURNE A GAUCHE SUR RN PSE 8 = REMPLACEMENT REVETEMENT PARKING DRAINANT PAR ENROBE DRAINANT
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 13 doit prendre en compte :
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: PAYSAGE
Description: Le marché concerne les fournitures et les travaux de plantations, de mise en oeuvre de mélanges terreux, l'arrosage, la fourniture et la mise en oeuvre de mobilier, dans le cadre de l'opération de création du futur complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac Les travaux du présent lot comprennent : - Travaux préparatoires - Fournitures horticoles - Plantations - Engazonnement - Garantie de reprise et entretien - Fourniture et pose de mobiliers
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue des Pyrénées - RN 21 Lieu-dit "Moustet"
Ville: LAYRAC
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 14 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: ASCENSEUR
Description: Travaux d'installation d'un ascenseur dans le cadre de la réalisation du futur complexe sportif, éducatif et associatif en respect aux normes d'accessibilité
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/10/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le LOT 15 doit prendre en compte : -le lot 00 Généralités -la charte chantier propre -la clause d'insertion
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: cf réglement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation et CCTP
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation et CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/04/2025 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Mairie de LAYRAC
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Layrac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Layrac
Numéro d’enregistrement: 21470145000014
Adresse postale: 18 place Jean Jaures
Ville: Layrac
Code postal: 47390
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: Mairie de LAYRAC - Direction Générale des Services
Téléphone: 05 53 87 19 96
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: 9 rue Tastet 33000 BORDEAUX
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5504127d-0c2a-4ff7-89e6-49d5d47f67ce - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2025 16:40:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 166146-2025
Numéro de publication au JO S: 52/2025
Date de publication: 14/03/2025
