Centrale des marchés
Le présent marché a pour objet la mise en place des prestations d'analyses alimentaires et d'audits hygiène qualité au sein de la fonction restauration du Centre Psychothérapique de NANCY. Prestations d'analyses alimentaires et audit hygiène qualité mel : dset@cpn-laxou.com tel : 03-83-92-50-54 designation : Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou url : http://www.achatpublic...
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou 54521Laxou dset@cpn-laxou.com 03 83 92 50 37
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Le présent marché a pour objet la mise en place des prestations d'analyses alimentaires et d'audits hygiène qualité au sein de la fonction restauration du Centre Psychothérapique de NANCY.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1682843

Date de clôture estimée : 15/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (22/09/15)
BOAMP (18/09/15)
15-143637
Avis de marché

Département(s) de publication : 54
Annonce No 15-143637
Fournitures
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou.
 Correspondant :  Et des Ressources Matérielles Direction de la Stratégie, Secteur équipements, 1 rue du dr archambault B.P. 11010 54521 Laxoutél. : 03-83-92-50-54télécopieur : 03-83-92-50-37courriel : dset@cpn-laxou.com adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : prestations d'analyses alimentaires et audit hygiène qualité.
Lieu d'exécution : les livraisons seront effectuées au vu d'un bon de commande du Centre Psychothérapique de NANCY, à l'adresse indiquée sur le bon de commande, 54521 Laxou.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet la mise en place des prestations d'analyses alimentaires et d'audits hygiène qualité au sein de la fonction restauration du Centre Psychothérapique de Nancy.
Le présent marché est composé de 2 lots :
- lot 1 : analyses alimentaires plats préparés
- lot 2 : audits hygiène qualité fonction Restauration
Les candidats sont tenus de déposer une offre :
- pour les lots no1 ou 2
- ou pour l'ensemble des lots
les variantes ne sont pas admises. Chaque réponse devra être accompagnée d'un mémoire technique décrivant les moyens mis en œuvre pour l'exécution du marché et les qualifications
la présente consultation donnera lieu à la passation d'un marché qui sera exécutoire à compter du 01/01/2016 jusqu'au 31/12/2016. Le marché sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 01/01/2017 au 31/12/2017, puis du 01/01/2018 au 31/12/2018, et enfin du 01/01/2019 au 31/12/2019
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu sous la forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics pour un montant maximum, pour toute la durée du marché, de 27500 euro(s) (H.T.).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours à compter de la réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales peuvent être établies sur la base du formulaire NOTI 2.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique, évaluée au regard des modalités d'exécution des prestations : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-2885774.

Renseignements complémentaires : pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
Renseignements d'ordre administratifs :
M. FLACHAT - adjoint des Cadres - cellule Equipements Maintenance
Téléphone : 03-83-92-50-58 / télécopieur : 03-83-92-50-37
Renseignements d'ordre techniques :
M. TRELCAT - responsable Service Restauration
Téléphone : 03-83-92-69-72 / télécopieur : 03-83-92-53-00.les candidats sont invités, avant le dépôt de leurs offres, à visiter les locaux où s'effectueront les prestations. Les demandes de visites sont faites impérativement par email, à l'adresse suivante : xavier.trelcat@cpn-laxou.com Les sociétés qui en auront fait la demande seront alors recontactées par M. Xavier TRELCAT (Responsable Restauration), afin de convenir d'un rendez-vous. Cette visite, fortement recommandée, permettra aux candidats d'appréhender au mieux le contexte et les contraintes éventuelles. Aucune visite ne pourra être effectuée dans les 6 derniers jours précédents la date limite des réceptions des offres;
le retrait du dossier de consultation se fait à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com.
Les offres sont transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signées par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et lesformats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Og-cuK2jBS.

Renseignements relatifs aux lots : 

 Lot1. - Analyses alimentaires plats préparés20000 euro(s) HT
 Lot2. - Audits hygiène qualité fonction Restauration7500 euro(s) HT
 Lot1. - Analyses alimentaires plats préparés20000 euro(s) HT
 Lot2. - Audits hygiène qualité fonction Restauration7500 euro(s) HT
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