Centrale des marchés
fourniture de produits alimentaires surgelés 54 fourniture de produits alimentaires surgelés, pour les besoins du service restauration du centre psychothérapique de Nancy-Laxou ville : Laxou lieu : 1 rue du dr archambault B.P. 11010 cod...
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou 54521Laxou dset@cpn-laxou.com 0383925037
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Fourniture de produits alimentaires surgelés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 481178

Date de clôture estimée : 21/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/02/13)
46991-2013
BOAMP (09/02/13)
13-23916
SOURCEWEB (07/02/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou, 1 rue du dr archambault B.P. 11010, contact : direction des Services Economiques et des Travaux, à l'attention de Secrétariat de la D.S.E.T, F-54521 Laxou. Tél. : (+33) 03 83 92 50 54. E-mail : dset@cpn-laxou.com. Fax : (+33) 03 83 92 50 37.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cpn-laxou.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Psychothérapique de Nancy - D.S.E.T, 1, rue du Docteur Archambault - B.P. 11010, F-54521 Laxou Cedex. Tél. : (+33) 03 83 92 50 54. E-mail : dset@cpn-laxou.com. Fax : (+33) 03 83 92 50 37

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits alimentaires surgelés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles livraisons seront effectuées au vu d'un bon de commande émis par la Direction des Services Economiques et des Travaux du CPN, à l'adresse indiquée sur le bon de commande, 54520 Laxou.
Code NUTS , FR411, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires surgelés, pour les besoins du service Restauration du Centre Psychothérapique de Nancy.
Le marché est divisé en 5 lots. Les marchés sont attribués lot par lot. Les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots.
Les variantes ne sont pas admises.
Le présent marché sera exécutoire à compter du 01/06/2013, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/05/2014.
Il est reconductible trois fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 01/06/2014 au 31/05/2015, puis du 01/06/2015 au 31/05/2016, et enfin du 01/06/2016 au 31/05/2017.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15896000, 15331170,15220000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du Code des marchés publics.
La valeur estimative des marchés représente environ :
-Lot n°1 : 57 000 €o(s) (H.T.) par an
-lot n°2 : 64 000 €o(s) (H.T.) par an
-lot n°3 : 55 000 €o(s) (H.T.) par an
-lot n°4 : 29 000 €o(s) (H.T.) par an
-lot n°5 : 45 000 €o(s) (H.T.) par an
soit un total de 250 000 €o(s) (H.T.) par an, ou 1 000 000 €o(s) (H.T.) pour la durée complète du marché.
Ces valeurs, comme les quantités données par ailleurs, le sont à titre strictement indicatif, et ne constituent aucun engagement contractuel.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Viandes et charcuteries surgelées
1) Description succincte :
Viandes et charcuteries surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
La valeur estimative des marchés représente environ : 57 000 €o(s) (H.T.) par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Poissons, fruits de mer et crustacés surgelés
1) Description succincte :
Poissons, fruits de mer et crustacés surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15220000.
3) Quantité ou étendue :
La valeur estimative des marchés représente environ : 64 000 €o(s) (H.T.) par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Légumes et aromates surgelés
1) Description succincte :
Légumes et aromates surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170.
3) Quantité ou étendue :
La valeur estimative des marchés représente environ : 55 000 €o(s) (H.T.) par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Pâtisseries salées et plats préparés surgelés
1) Description succincte :
Pâtisseries salées et plats préparés surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
La valeur estimative des marchés représente environ : 29 000 €o(s) (H.T.) par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Pâtisseries sucrée, glaces et sorbets surgelés
1) Description succincte :
Pâtisseries sucrée, glaces et sorbets surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
La valeur estimative des marchés représente environ : 45 000 €o(s) (H.T.) par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité de financement : budget général du CPN de Laxou
Modalité de paiement : paiement à 50 jours à réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre)
- déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
- Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possiblité de les obtenir dans les délais fixés ;
- descriptions et/ou photographies des fournitures.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. valeur technique de l'offre évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants :-qualités gustatives des produits ;-consistance, aspect et rendu des produits ;-qualité et contenance du conditionnement; - qualité de la coupe et respect du calibrage ; -organisation de la relation client / fournisseur et modalités de suivi des non-conformités
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-2344376.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 mars 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé en annexe au Cctp.
Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante.
Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commerciales
pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
Renseignements d'ordre administratif :
Grégory LEMAITRE
Direction des Services Economiques
Tel: 03.83.92.50.57 (ou secrétariat : 03.83.92.50.54) - fax 03.83.92.50.37
Renseignements d'ordre technique :
Xavier Trelcat
Responsable Service Restauration
Tel: 03.83.92.69.72
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper &Quot; centre psychothérapique de nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière - cO n° 38, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière - cO n° 38, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. URL : http://www.ta-nancy.juradm.fr. Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 février 2013.

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